Université Saint-Louis - Bruxelles
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Programme d'études 2013 - 2014

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences politiques, orientation générale

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant et des éventuelles modifications des programmes .

Les étudiants qui commencent devront choisir l'unité d'enseignement Phillosophie politique en 3e année standardisée en Science politique

 

Les cours suivis dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal sauf ceux faisant partie de la mineure en droit.

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les cours du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans son programme de bachelier principal.

 Cours de la 1e année

 

DROI1110 

Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Dumont Hugues


Ce cours remplace le cours de Droit privé(30h) en 2e bac sciences politiques.

Attention : dans la mesure où ce cours du programme de droit figure en remplacement d'un cours du programme principal de bachelier en sciences politiques, les étudiants doivent savoir que l'échec dans ce cours pèsera sur la réussite de ce programme de sciences politiques.


HDDR1112 

Sources et principes du droit [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS] De Beer Daniel


Ce cours remplace les cours de Droit (30h) et Droit public (30h) prévus en 1re bac sciences po.

Attention : dans la mesure où ce cours du programme de droit figure en remplacement d'un cours du programme principal de bachelier en sciences politiques, les étudiants doivent savoir que l'échec dans ce cours pèsera sur la réussite de ce programme de sciences politiques.


HDDR1111 

Fondements romains du droit privé [A. • 67,5 Th. • 8 ECTS] Ruelle Annette

DROI1130 

Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 ECTS] Hachez Isabelle, Bernard Nicolas, de Jonghe d'Ardoye Delphine, Slingeneyer Thibaut, Detaille Cécile, El Berhoumi Mathias, Moulart Marie

Cours de la 2e année

 

DROI1212 

Droit des obligations [2 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Ninane Yannick, Jadoul Pierre

DROI1211 

Droit constitutionnel II [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Dumont Hugues, Van Drooghenbroeck Sébastien

DROI1213 

Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 7 ECTS] Guillain Christine, Cartuyvels Yves


60h seront suivives sur les 75h. Les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h). Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1214 

Procédure pénale [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Guillain Christine


Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1218A 

Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas

DROI1222 

Histoire du droit privé [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Jacob Robert

DROI1240 

Anglais juridique [A. • 60 Th. • 5 ECTS] van der Mensbrugghe François, de Froidmont Dominique

 

ou

DROI1250 

Néerlandais juridique [A. • 60 Th. • 5 ECTS] Dejemeppe Benoît, Dhaeyer Paul


Ce cours remplace les cours d'Anglais II (60h) ou de Néerlandais II (60h) prévus en 2e bac sciences po.


DROI1215 

Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Ost François

DROI1280 

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit constitutionnel, en droit des obligations, en droit pénal et procédure pénale. [A. • 27 Ex. • 4 ECTS] Horevoets Christine, Detroux Luc, Vancrayebeck Laurence, Lagasse Nicolas, Raneri Gian-Franco, Krenc Frédéric, Lugentz Frédéric, Dhaeyer Paul, Hoffman Clothilde, de Beco Dimitri, Cruysmans Edouard, Donnet Cédric, Van Den Steen Jean-Christophe, Nederlandt Olivia, Van Ex Joëlle, Lerouxel Hélène, Henrard Pierre-François, Fornoville Claire, Belmessieri Michèle, Damas Sophie, Vanvrekom Sébastien, Gilard Olivier

Cours à suivre en 3e bac droit

 

DROI1315 

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Gérard Philippe, Ost François

 

(Ce cours pourra etre remplacé par le cours de :

DROI1316 

Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Vandijk Niels, de Vries Ekaterina


selon la formule qui est proposée aux étudiants de 3e bac droit.)


HDDR1312 

Droit des contrats et de la responsabilité civile [2 Q. • 45 Th. • 6 ECTS] Delforge Catherine

DROI1314 

Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 8 ECTS] Renchon Jean-Louis, Sosson Jeanne, Hazee Régine

DROI1311 

Droit commercial général (+ travaux pratiques sans casus)


Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1318A 

Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Van Gehuchten Pierre-Paul


Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1310 

Droit administratif [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Tulkens François, de Broux Pierre-Olivier


Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


HDDR1316 

Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS] Delvaux Marie-Amélie


Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1313 

Droit des institutions européennes (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Goddin Gaëtane, Nyssen Laure-Anne


Il pourra être remplacé par le cours de Droit des institutions européennes (45h, 3 ECTS) d'A. Bailleux. Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1380 

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit des contrats et de la responsabilité civile, et en droit administratif. [1 Q. • 18 Ex. • 4 ECTS] Berlingin Maxime, Belleflamme François, de Jonghe d'Ardoye Delphine, Mathy Irène, Cruysmans Edouard, Simar Renaud, Vanderstraeten Maxime, Adriaenssen Sophie, Jacqmin Laura, Defosse Marie, Henrard Pierre-François, Lebeau Sophie