Programme d'études 2013 - 2014

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences économiques et de gestion

Cours à suivre en 1re bac droit

DROI1110		Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Dumont Hugues
HDDR1112		Sources et principes du droit [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS] De Beer Daniel

Ce cours remplace les cours de Droit (30h) et de Droit privé (30h) en 1re bac ECGE. Pour une raison de volume-horaire, le cours sera suivi en horaire-décalé, où il fait 75h.

Attention : dans la mesure où ce cours du programme de droit figure en remplacement de cours du programme principal de bachelier en sciences économiques et de gestion, les étudiants doivent savoir que l'échec dans ce cours pèsera sur la réussite du programme principal de sciences éco et de gestion.

HDDR1111		Fondements romains du droit privé [A. • 67,5 Th. • 8 ECTS] Ruelle Annette
DROI1130		Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 ECTS] Hachez Isabelle, Bernard Nicolas, de Jonghe d'Ardoye Delphine, Slingeneyer Thibaut, Detaille Cécile, El Berhoumi Mathias, Moulart Marie

Cours à suivre en 2e bac droit

DROI1212		Droit des obligations [2 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Ninane Yannick, Jadoul Pierre
DROI1211		Droit constitutionnel II [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Dumont Hugues, Van Drooghenbroeck Sébastien
DROI1213		Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 7 ECTS] Guillain Christine, Cartuyvels Yves

60h seront suivies sur les 75h. Les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h). Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en économie et gestion.

DROI1214		Procédure pénale [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Guillain Christine
		Ce cours fait partie de la "mineure en droit" en économie et gestion.
DROI1218A		Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas
DROI1215		Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Ost François
DROI1221A		Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) [1 Q. • 15 Th. • 2 ECTS] de Broux Pierre-Olivier
DROI1222		Histoire du droit privé [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Jacob Robert
DROI1240		Anglais juridique [A. • 60 Th. • 5 ECTS] van der Mensbrugghe François, de Froidmont Dominique
		ou
DROI1250		Néerlandais juridique [A. • 60 Th. • 5 ECTS] Dejemeppe Benoît, Dhaeyer Paul

Ces cours remplacent les cours d'Anglais II (60h) ou de Néerlandais II (60h) en 2e bac économie et gestion.

Cf. remarque plus haut sur l'enjeu de ce cours dans la réussite du  programme principal.

DROI1280

Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit constitutionnel, en droit des obligations, en droit pénal et procédure pénale. [A. • 27 Ex. • 4 ECTS] Horevoets Christine, Detroux Luc, Vancrayebeck Laurence, Lagasse Nicolas, Raneri Gian-Franco, Krenc Frédéric, Lugentz Frédéric, Dhaeyer Paul, Hoffman Clothilde, de Beco Dimitri, Cruysmans Edouard, Donnet Cédric, Van Den Steen Jean-Christophe, Nederlandt Olivia, Van Ex Joëlle, Lerouxel Hélène, Henrard Pierre-François, Fornoville Claire, Belmessieri Michèle, Damas Sophie, Vanvrekom Sébastien, Gilard Olivier

Cours à suivre en 3e bac droit

DROI1315

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Gérard Philippe, Ost François

(Ce cours peut être remplacé par le cours de : Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Vandijk Niels, de Vries Ekaterina en langue néerlandaise, selon la formule qui est proposée aux étudiants de BAC 3 Droit.)

HDDR1312		Droit des contrats et de la responsabilité civile [2 Q. • 45 Th. • 6 ECTS] Delforge Catherine
DROI1218A		Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas
DROI1313		Droit des institutions européennes (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 4,5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Goddin Gaëtane, Nyssen Laure-Anne

Ce cours pourra remplacer le cours de Droit des institutions européennes (45h, 3 ECTS, A. Bailleux) proposé dans la "mineure en droit" en Sciences éco. et de gestion.

DROI1314		Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 8 ECTS] Renchon Jean-Louis, Sosson Jeanne, Hazee Régine
HDDR1316		Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 4,5 ECTS] Delvaux Marie-Amélie
DROI1310		Droit administratif [1 Q. • 60 Th. • 6 ECTS] Tulkens François, de Broux Pierre-Olivier
DROI1380		Travaux pratiques de droit (avec casus) : en droit des contrats et de la responsabilité civile, et en droit administratif. [1 Q. • 18 Ex. • 4 ECTS] Berlingin Maxime, Belleflamme François, de Jonghe d'Ardoye Delphine, Mathy Irène, Cruysmans Edouard, Simar Renaud, Vanderstraeten Maxime, Adriaenssen Sophie, Jacqmin Laura, Defosse Marie, Henrard Pierre-François, Lebeau Sophie

Attention : les étudiants doivent choisir le cours de "Gestion des ressources humaines" en 2e année de leur programme de bachelier principal et les cours de "Ethique et économie" et de "Théorie des organisations" en 3e année de leur programme de bachelier principal en économie et gestion.