Deuxième quadrimestre, 60 heures de théorie et 6 heures de travaux pratiques sans casus.

Second quadrimestre
le mardi de 08:30 à 10:30 au 43 Botanique 1
le vendredi de 15:45 à 17:45 au 43 Botanique 1

Français.

Le cours de droit de la personne et de la famille vise tout à la fois à assurer la formation générale des étudiants en droit dans une discipline particulière du droit positif et, dès lors qu'il s'agit d'un cours de la troisième année du baccalauréat en droit, à continuer à développer chez l'étudiant une véritable compétence juridique consistant à appréhender de manière précise, rigoureuse et approfondie la signification et la portée d'un ensemble de règles de droit.
Le cours présentera dès lors une double dimension :
- d'une part, permettre à l'étudiant de connaître, d'assimiler et de mettre en pratique les règles du droit positif belge dans les principales matières du droit de la personne et de la famille (dimension pratique).
- d'autre part, introduire l'étudiant aux grandes questions que suscitent les évolutions qui affectent aujourd'hui le statut de la personne humaine et les relations familiales et affectives (dimension réflexive) ;

Pour le programme de Bachelier en droit :

Aucun

Le cours a été intitulé de manière précise : « Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux ».

Le cours a dès lors pour objet d'étudier les règles de droit régissant d'une part, le statut de la personne humaine et d'autre part, l'organisation des relations familiales.

Le plan du cours se présentera dès lors de la manière suivante :

- Introduction générale
- Partie I : Le statut juridique de la personne humaine
- Partie II : Les couples
- Partie III : Les enfants

Le droit de la personne, de la famille et des régimes matrimoniaux sera principalement enseigné selon la méthode dite magistrale, c'est-à-dire un enseignement des connaissances jugées indispensables de la discipline, dispensé par les deux professeurs titulaires du cours.

Des notes de cours sont mises à la disposition des étudiants via Moodle, de même que des diapositives PowerPoint. Les secondes complètent les premières.
Il doit être souligné que la matière du cours et, donc de l'examen, est constituée, à la fois, de tout ce qui est contenu dans les notes écrites mises à disposition des étudiants par les professeurs via Moodle et également de ce qui a été « dit » au cours. Afin d'éviter tout malentendu, il est donc bien précisé qu'il revient aux étudiants d'étudier les notes fournies par les professeurs via Moodle et non pas les seules notes qui auraient été prises au cours.
Cette méthode classique d'enseignement sera complétée des séances d'exercices pratiques qui seront animées par un membre du personnel scientifique.

Ces deux approches complémentaires ont en commun de stimuler chez l'étudiant ses compétences d'apprentissage personnel tant pour l'approfondissement théorique de la matière et la réflexion critique que pour la compréhension et l'application pratiques des règles du droit de la famille.

Les connaissances et compétences acquises tant par l'enseignement dispensé lors du cours magistral et dans les notes de cours rédigées par les deux professeurs titulaires du cours feront l'objet lors de la session d'examens d'un examen écrit.

Une attention particulière sera portée, lors de la correction de l'examen écrit, d'une part à la capacité de l'étudiant de s'exprimer avec rigueur, clarté et précision lors de l'explicitation des règles de droit et d'autre part à la capacité de l'étudiant à les appliquer.

Lors de l'examen, l'étudiant pourra consulter les textes légaux et réglementaires qu'il peut donc emporter avec lui.
L'étudiant est autorisé à :
a) souligner ou surligner des mots ou des phrases ;
b) entourer des mots (et non des lettres isolées) ;
c) noter des renvois par chiffre d'article à article accompagnés, le cas échéant, des initiales de la norme correspondante. Il est précisé que ces renvois doivent être limités au strict nécessaire.

Les « post-it » peuvent être utilisés mais sans qu'ils ne puissent comprendre aucune annotation sauf l'intitulé d'une législation particulière (par exemple Loi du 28 mai 2002 relative l'euthanasie) tel que repris sur la page sur laquelle est apposé le post-it.

Les textes annexés au syllabus I

Notes de cours mises à la disposition des étudiants avant celui-ci.