Université Saint-Louis - Bruxelles
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DRAN1217 - Legal history


USL-B


Crédits : 6

Professeur :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 60 heures de théorie.

Horaire :
Second quadrimestre
le jeudi de 08:30 à 10:30 au 43 Botanique 3
le vendredi de 15:45 à 17:45 au 43 Botanique 5

Langues d'enseignement :
Anglais

Objectifs d'apprentissage :
Le cours vise à réfléchir de manière critique aux lois qui régissent nos vies aujourd'hui en tant que citoyens (inter)nationaux. Il le fait en examinant les processus historiques complexes qui accompagnent l'élaboration des lois. Il s'agit d'analyser :

- Les principaux changements dans les ordres juridiques des XIXe et XXe siècles ;
- Des concepts fondamentaux (codification, droits de l'homme, citoyenneté, égalité, justice transitionnelle) dans leur contexte historique ;
- Les interactions entre les dynamiques sociopolitiques et juridiques ;
- Les acteurs du changement ;
- Le droit et l'histoire de la colonisation ;
- L'histoire du droit pénal international et du droit humanitaire.

Les supports de cours comprennent les présentations PowerPoint et les textes et sources requis. Ils sont disponibles sur moodle et en version imprimée.


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Ce cours s'attache à étudier l'évolution du droit belge dans un monde de plus en plus globalisé depuis le XIXe siècle. Il présente et confronte différentes généalogies et approches du droit dans une perspective comparative. Le cours comporte trois parties : (1) Du sujet au citoyen (2) De la codification nationale à la codification internationale et (3) La justice après les guerres et les génocides.
Pour chaque thème, il présente d'abord les textes juridiques fondateurs de l'histoire du droit contemporain. Il examine ensuite les contextes sociaux et politiques des revendications qui entourent la transformation des droits. Enfin, il aborde les causes et les conséquences des transformations du droit dans une perspective historique.
Le cours met particulièrement l'accent sur l'Europe, les États-Unis et l'Afrique au XIXe et XXe siècles.



Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Il s'agit d'un cours magistral avec lectures obligatoires.
Les étudiants assisteront à un atelier d'une demi-journée sur le Tribunal pénal international pour le Rwanda le 6 novembre 2019.
Le cours comprend également une présentation orale (liée au thème de l'atelier) en groupes de 6 étudiants. La présentation suit le format "Ma thèse en 180 secondes" (exposé de trois minutes avec un poster).
Plus de détails sur l'atelier et les présentations sont donnés en classe et sont disponibles sur la page du cours sur Moodle.



Méthodes d'évaluation :
La note finale sera basée sur les éléments suivants :
- 1 examen (janvier 2020) : 90% (18 points sur 20).
- 1 Une présentation de groupe avec poster (10% de la note finale, 2 points sur 20). La note de la présentation est conservée en deuxième session.


Bibliographie :
Les textes suivants sont requis pour le cours. Ils seront discutés, expliqués et analysés pendant le cours et font partie de l'évaluation finale :

• Texte 1 (semaines 1 and 2)
E. Hobsbawm, “The French Revolution”, in: The Age of Revolution. 1789-1848. Vintage books. 1996 (1st ed. 1962). p. 53-76.
• Texte 2 (semaine 3)
D. G. Stephenson, “Race and Voting” and “Gender and Voting” in: The right to Vote. Rights and Liberties under the Law. ABC-Clio. 2004. p. 99 to137.
• Texte 3 (semaine 4)
T. Bingham, “Some History”, in: The Rule of law. Penguin Books. 2010. p. 10-33.
• Texte 4 (semaines 6 and 7)
M. Mazower, “The Strange Triumph of Human Rights, 1933-1950”. The historical journal. 2004. p. 379-398.
• Texte 5 (semaine 10)
A. Kramer, “The First Wave of International War Crimes Trials: Istanbul and Leipzig”. European Review. 2006. p. 441-455.
• Texte 6 (semaine 11)
R. Wittmann, “Pretrial history” in: Beyond Justice. The Auschwitz Trial. Harvard University Press. 2005. p. 15-53
• Texte 7 (semaine 12)
V. Morris and M. Scharf, “The Limited Jurisdiction and the Applicable Law of the Rwanda Tribunal” in: The International Criminal Tribunal for Rwanda. Transnational publishers. 1998. p. 117-157.

Vous pouvez les télécharger directement depuis la plateforme Moodle ou les demander à la reprographie.

Textes complémentaires utiles et complémentaires (non requis pour l'examen) :
• Burbank Jane and Cooper Frederick. “Empire, Nation, and Citizenship in a Revolutionary Age” in: Empires in world history: power and the politics of difference, Princeton, N.J., Princeton University Press, 2010. (On Moodle)
• Halpérin, Jean-Louis. Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, 2004. (at the University Library)
• Mazower, Marc. Le continent des ténèbres: une histoire de l'Europe au XXe siècle. Bruxelles; IHTP-CNRS: Éditions Complexe, 2005. (At the University Library, excerpts in English on Moodle)
• Mazower, Mark. Governing the World. The History of an Idea. Penguin Books. 2012. (at the University Library and excerpts on Moodle: The empire of law and humanity's law)
• Sands, Philippe. East West Street: On the Origins of “Genocide” and “Crimes against Humanity”. Vintage Books. 2016. (at the University Library)
• Segesser, Daniel Marc and Gessler, Myriam. “Raphael Lemkin and the international debate on the punishment of war crimes (1919-1948)”, Journal of Genocide Research, 2005, p. 453-468. (On Moodle)




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