Université Saint-Louis - Bruxelles
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Légende
UE : Unité d'enseignement
A : Annuel
Q1 : Premier quadrimestre
Q2 : Deuxième quadrimestre
i : UE cyclique organisée les années impaires
p : UE cyclique organisée les années paires
n : UE non dispensée cette année académique
* : UE est donnée en anglais
** : UE est donnée en néerlandais
 

Programme d'études 2022 - 2023

Bachelier en droit

Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences politiques


Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant·e et des éventuelles modifications des programmes.

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal.
L'étudiant·e n'est pas autorisé·e à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans la mineure de son programme de bachelier principal.

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel standardisé en droit


Cette unité d'enseignement remplace celle de Droit public (5 crédits)
Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement de celle du programme principal de bachelier en sciences politiques, les étudiant·e·s doivent savoir que l'échec dans cette matière pèsera sur la réussite de ce programme de sciences politiques.

Th.+Ex. Crédits
DROI1110 Droit constitutionnel I Julian Clarenne, Hugues Dumont Q2 45h 5
HDDR1112 Sources et principes du droit Edouard Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele A 67,5h 7
HDDR1111 Fondements romains et éléments d'histoire du droit privé Annette Ruelle Q2 67,5h 7
DROI1130 Séminaire de méthodologie juridique Tom Coppée, Colombe de Callataÿ, Valery De Saedeleer, Lucie Dubray, Claire Geraci, Violette Hanon de Louvet, Nicolas Lecoq, Guillaume Poulain, Guillaume Schultz, Thibaut Slingeneyer, Sofia Touhami, Sébastien Vanvrekom A 30h 4
DROI1122 Philosophie Diane Bernard, Anaïs Jomat, Jeanne-Marie Roux A 90h 8

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel standardisé en droit

DROI1212 Droit des obligations + Travaux pratiques avec casus associés Pierre Jadoul, Yannick Ninane Q2 60h+9h 6
DROI1211 Droit constitutionnel II + Travaux pratiques avec casus associés Mathias El Berhoumi, Sébastien Van Drooghenbroeck Q1 60h+9h 6
DROI1213 Droit pénal Christine Guillain, Olivia Nederlandt, Thibaut Slingeneyer Q1 70h 6
DROI1214 Procédure pénale + Travaux pratiques avec casus associés Christine Guillain Q2 35h+9h 4
DROI1218A Droit des biens Nicolas Bernard Q1 30h 4
HDDR1216 Introduction critique à la pensée juridique contemporaine Diane Bernard Q1 30h 4
DROI1221 Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) Frédéric Audren, Hajar Oulad Ben Taib Q2 45h+15h 6

Choix d'une UE entre les deux suivantes (cette unité d'enseignement remplace celle de Anglais II  ou de Néerlandais II  prévues en bloc 2 Sciences politiques. Attention : cf remarque plus haut sur l'enjeu de cette matière dans la réussite du programme principal) :

DROI1241 Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais  * Paul-Vlad Ciocotisan, Catarina Deraedt, Pauline Mahieu, Eadaoin Ni Chaoimh, Dries Van Eeckhoutte A 75h 6
DROI1251 Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais  ** Frédéric Amez, Cassandra Bockstael A 75h 6

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel standardisé en droit


Choisir une UE parmi les deux suivantes selon la formule qui est proposée aux étudiants de droit :

HDDR1317 Droit naturel Jérémie Van Meerbeeck Q2 30h 4
DROI1316 Recht, ethiek en politiek  ** Jogchum Vrielink Q2 30h 4
DROI1312 Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés Maxime Berlingin, Catherine Delforge, Jérémie Van Meerbeeck Q1 60h+9h 6
DROI1314 Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) Jehanne Sosson, Fabienne Tainmont Q2 60h+6h 7
DROI1311 Droit de l'entreprise (+ travaux pratiques sans casus) Thierry Léonard, Jean-Ferdinand Puyraimond Q2 60h+6h 5
DROI1318A Droit du travail Amaury Arnould Q1 30h 4
DROI1310 Droit administratif + Travaux pratiques avec casus associés Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert, François Tulkens Q1 60h+9h 6

Choisir une UE parmi les deux suivantes :

DROI1319 Droit judiciaire (+ travaux pratiques sans casus) Jean-François van Drooghenbroeck Q2 45h+6h 5
HDDR1316 Droit judiciaire Arnaud Hoc Q2 45h 6
DROI1261 Droit de la propriété intellectuelle Alain Strowel Q2 30h 4
DROI1313 Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) Nicolas de Sadeleer Q1 45h+6h 5