Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1316 - Droit judiciaire


USL-B


Crédits : 6

Professeur :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 45 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Le cours permet à l'étudiant d'acquérir les notions, institutions et mécanismes indispensables à la compréhension du fonctionnement de la justice et du procès civil. Au travers de cet enseignement, il convient aussi de sensibiliser l'étudiant aux ressorts et aux enjeux de la fonction étatique de juger, celle-ci se distinguant des modes alternatifs de résolution des conflits. Au terme du cours, l'étudiant doit être capable d'appliquer les règles théoriques enseignées à des situations concrètes simples, tout autant que de nourrir une réflexion critique à leur sujet.

Prérequis :
Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours de droit judiciaire comporte deux parties :
- la compétence qui fait l'objet de la troisième partie du Code judiciaire ;
- la procédure qui fait l'objet de la quatrième partie du Code judiciaire et qui comporte principalement l'étude de l'instance et des voies de recours.
La cinquième partie du Code judiciaire relative aux saisies conservatoires et aux voies d'exécution n'est pas examinée dans le cadre de ce cours et fait l'objet d'un enseignement distinct donné en master.



Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours magistral est systématiquement illustré d'exemples issus de la pratique et de la jurisprudence récente. L'interactivité est renforcée par le recours fréquent à des questionnaires Wooclap.

Méthodes d'évaluation :
Examen oral (les modalités seront précisées en cours d'année).


Bibliographie :
G. DE LEVAL (dir.), Droit judiciaire, t. 2, Procédure civile (3 volumes), Bruxelles, Larcier, 2021.

Autres informations :
L'enseignement s'appuie sur un syllabus complet reprenant l'ensemble de la matière, ainsi que sur les présentations Powerpoint diffusées lors des cours.