Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1318A - Droit du travail


USL-B


Crédits : 4

Professeur :


Assistant :
Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
Le cours est donné en français. La jurisprudence ou les supports documentaires peuvent comporter des documents en néerlandais et en anglais


Objectifs d'apprentissage :
Acquisition d'une connaissance générale du droit du travail : techniques nouvelles présidant à l'invention du droit social ; dimensions, collective et individuelle du droit du travail ; importance et originalité des sources, internationales et conventionnelles ; articulation d'éléments de règlementation/protection du travail, d'une part, et d'éléments contractuels, d'autre part ; singularité de ce droit contractuel marqué d'impérativité ; facettes, unilatérale, bilatérale de cette impérativité

Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit (horaire décalé) :

Pour le programme de Bachelier en information et communication :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale :

Pour le programme de Bachelier en sociologie et anthropologie :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Les cours est organisé en treize leçons :
Leçon 1 L'invention du droit social
Leçon 2 Acteurs et sources du droit du travail
Leçon 3 Le cadre juridique de la concertation sociale
Leçon 4 La règlementation du travail
Leçon 5 Le contrat de travail et sa formation
Leçon 6 Les clauses du contrat de travail
Leçon 7 L'exécution du contrat de travail
Leçon 8 La suspension du contrat de travail
Leçon 9 Les modes généraux de cessation du contrat de travail
Leçon 10 La cessation du contrat de travail par la volonté unilatérale
Leçon 11 Les obligations après contrat et les actions
Leçon 12 Droit du contrat de travail et droits fondamentaux
Leçon 13 Les conflits collectifs en droit du travail

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Chaque séance est consacrée, en principe à l'examen d'une « leçon ». Il est indiqué de travailler directement sur les sources. La place de la jurisprudence est soulignée par la présentation d'illustrations.

Méthodes d'évaluation :
Selon les années, l'évaluation est tantôt écrite, tantôt orale. Pour les étudiants qui bénéficient de travaux pratiques sans casus, l'une des questions est consacrée à une approche pratique tout à fait comparable à celle des travaux pratiques. Pour les autres étudiants (HD ou mineure), une question transversale remplace la question pratique : elle est alors destinée soit à permettre de réfléchir à la matière à partir d'expériences professionnelles diverses (HD), soit à partir de points de vue disciplinaires différents (mineure).

Bibliographie :
Les indications requises sont fournies dans le syllabus

Autres informations :
Un syllabus est fourni ; il est complété d'un support d'illustrations jurisprudentielles. Les étudiants sont invités à travailler « code en mains ».