Université Saint-Louis - Bruxelles
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Programme d'études 2015 - 2016

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences politiques, orientation générale

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d’être adapté en fonction du programme de base de l’étudiant.   Il peut également être l'objet d'éventuelles modifications, notamment lors du passage, en septembre 2015, des 2e et 3e années des programmes de Bachelier sous le régime du décret dit Paysage du 7 novembre 2013.

 

Les étudiants qui commencent devront choisir l'unité d'enseignement Philosophie politique en 3e Sciences politiques.

 

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal.

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans son programme de bachelier principal

 

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel en droit

 

DROI1110 

Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Dumont Hugues, El Berhoumi Mathias


Cette unité d'enseignement remplace celle de Droit privé (30h) au 2e bloc annuel de sciences politiques.

Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement de celle du programme principal de bachelier en sciences politiques, les étudiants doivent savoir que l'échec dans cette matière pèsera sur la réussite de ce programme de sciences politiques.


HDDR1112 

Sources et principes du droit [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS] De Beer Daniel


Cette unité d'enseignement remplace celles de Droit (30h) et Droit public (30h) prévues au 1er bloc en Sciences politiques.

Attention : même remarque que plus haut.


HDDR1111 

Fondements romains du droit privé [2 Q. • 67,5 Th. • 8 ECTS] Ruelle Annette

DROI1130 

Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 ECTS] Bernard Nicolas, de Jonghe Delphine, Slingeneyer Thibaut, Vanvrekom Sébastien, Heine Magali, Derestiat Pauline, De Saedeleer Valery, Lambert de Rouvroit Marie, Vandenberghe Nadège

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel en droit

 

DROI1212 

Droit des obligations et travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Ninane Yannick, Jadoul Pierre, Cruysmans Edouard, Vanvrekom Sébastien, Debroux Laurent, Fruy Gaëlle, Thiry Justine

DROI1211 

Droit constitutionnel II + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Detroux Luc, Vancrayebeck Laurence, Lagasse Nicolas, Dumont Hugues, Van Drooghenbroeck Sébastien, Lerouxel Hélène, Henrard Pierre-François, Belmessieri Michèle, Mossoux Youri, Rizcallah Cécilia

DROI1213 

Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 7 ECTS] Cartuyvels Yves


60h seront suivives sur les 75h. Les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h). Cette unité d'enseignement fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1214 

Procédure pénale + travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 30 Th. + 9 Ex. • 4 ECTS] Guillain Christine, Raneri Gian-Franco, Lugentz Frédéric, Dhaeyer Paul, Hoffman Clothilde, de Beco Dimitri, Van Den Steen Jean-Christophe, Nederlandt Olivia, Scalia Damien, Derestiat Pauline


Fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1218A 

Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas

DROI1222 

Histoire du droit privé [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Jacob Robert

DROI1241 

Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais [A. • 75 Th.] van der Mensbrugghe François, Baikry Sarah, Van Eeckhoutte Dries

 

ou

DROI1251 

Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais [A. • 75 Th.] Dejemeppe Benoît, Dhaeyer Paul, Deraedt Catarina


Cette unité d'enseignement remplace celle de Anglais II (60h) ou de Néerlandais II (60h) prévues en Sciences politiques.  Attention : voir plus haut.


DROI1215 

Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Ost François

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel en droit

 

DROI1315 

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Gérard Philippe, Ost François

 

(Cette unité d'enseignement pourra etre remplacée par celle de :

DROI1316 

Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] van Dijk Niels


selon la formule qui est proposée aux étudiants de droit.)


HDDR1312 

Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés

DROI1314 

Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 7 ECTS] Renchon Jean-Louis, Sosson Jehanne, Hazee Régine

DROI1261 

Droit de la propriété intellectuelle [2 Q. • 30 Th.] Strowel Alain

DROI1311 

Droit de l'entreprise (+ travaux pratiques sans casus)


Fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1318A 

Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Van Gehuchten Pierre-Paul


Fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1310 

Droit administratif + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 8 ECTS] Tulkens François, Lombaert Bruno, de Broux Pierre-Olivier, Belleflamme François, de Jonghe Delphine, Mathy Irène, Simar Renaud, Vanderstraeten Maxime, Adriaenssen Sophie, Henrard Pierre-François


Fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


HDDR1316 

Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Delvaux Marie-Amélie


Fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.


DROI1313 

Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Martin Thomas

 

Pourra être remplacée par Fondements institutionnels du droit européen (45h, 6 ECTS) d'A. Bailleux. Cette unité d'enseignement fait partie de la "mineure en droit" en Sciences politiques.