Présentiel, premier et deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Français

L'objet du cours est l'étude des méthodes et techniques de recherche et de rédaction juridiques. Il permet à l'étudiant de se familiariser avec les outils de base (tant informatiques que "papier") de la recherche juridique et d'apprendre à manipuler les principales sources du droit, qui constituent des préalables indispensables à la réalisation de tout travail personnel dans le domaine du droit.

Au terme du cours, l'étudiant doit mettre en œuvre ces outils de recherche et démontrer sa capacité à manipuler les principales sources du droit par la rédaction d'un travail de synthèse sur un sujet donné. L'étudiant doit concrètement, à cette occasion, chercher, trouver, synthétiser et présenter par écrit l'état du droit en vigueur sur le sujet donné.

Cela implique notamment la maîtrise des différents "moyens d'accès" à la législation, à la doctrine et à la jurisprudence, la capacité à manier utilement les matériaux ainsi trouvés et à les confronter ensuite pour en retirer la substance servant de base à la rédaction d'un travail personnel et original.

Aucun

Aucun

Manipulation des principales sources documentaires du droit, la législation, la doctrine, la jurisprudence, les phases de la recherche juridique, la rédaction.

Les étudiants doivent acquérir des "réflexes" (en bibliothèque et en salle informatique) ainsi qu'une méthode de travail pour, in fine, parvenir à structurer et restituer leur sujet de manière claire et cohérente.

L'accent sera mis sur le vocabulaire juridique et sur les exigences de rigueur et de précision que le droit postule, notamment eu égard à l'évolution permanente qui le caractérise. L'étudiant doit être capable de présenter, sur un sujet donné, les sources du droit en vigueur et ce, aussi bien dans son travail que lors de l'examen.

Le cours de méthodologie juridique est coté sur 20 points.

Que l'on soit en première ou en seconde session, la moitié des points est attribuée à un travail écrit de six pages sur un thème donné, et la moitié restante, à l'examen oral.

En seconde session, les étudiants présentent l'examen oral. En outre, ils rendent un travail écrit, à moins qu'ils aient décroché pour celui-ci une note égale ou supérieure à 5/10 en première session. Pour leur travail écrit, les étudiants approfondissent en seconde session le thème donné en première session, en améliorant ce qui doit l'être, naturellement. 
Les étudiants qui ont obtenu 10/20 pour le cours de méthodologie juridique en première session ne doivent pas repasser le cours en seconde session, quand bien même ils auraient échoué à leur travail écrit.

- P. Vandernoot (sous la direction de), Guide des citations, références et abréviations juridiques, 5e éd., Bruxelles, Kluwer, 2010.

- J.-F. van Drooghenbroeck, F. Balot et G. Willems, Leçons de méthodologie juridique, Bruxelles, Larcier, 2009.

- A. de Theux, I. Kovalovszky et N. Bernard, Précis de méthodologie juridique. Les sources documentaires du droit, 2e éd., Bruxelles, Publ. F.U.S.L., 2000.

- E. Geerkens et al., Méthodologie juridique. Méthodologie de la recherche documentaire juridique, 4e éd., Bruxelles, Larcier, 2011.

- P. Delnoy, Éléments de méthodologie juridique. 1. Méthodologie de l'interprétation juridique. 2. Méthodologie de l'application du droit, 2e éd., Bruxelles, Larcier, 2006

Support écrit de l'enseignement : Le syllabus (et ses annexes).