Programme d'études 2015 - 2016

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en ingénieur de gestion

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant et des éventuelles modifications des programmes .

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principall.

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans la mineure de son programme de bachelier principal.

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel standardisé en droit

DROI1110		Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Dumont Hugues, El Berhoumi Mathias
HDDR1112		Sources et principes du droit [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS] De Beer Daniel

Cette unité d'enseignement remplace celles de Droit (30h) et de Droit privé (30h) en 1re bac INGE.

Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement de celles du programme d'INGE, les étudiants doivent etre conscients que la note obtenue entre en compte dans le programme principal.

HDDR1111

Fondements romains du droit privé [2 Q. • 67,5 Th. • 8 ECTS] Ruelle Annette

Pour une raison de volume-horaire, cette unité d'enseignement sera suivi en horaire décalé où elle fait 67,5h. Un travail supplémentaire équivalent à 7,5h sera demandé.

DROI1130		Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 ECTS] Bernard Nicolas, de Jonghe Delphine, Slingeneyer Thibaut, Vanvrekom Sébastien, Heine Magali, Derestiat Pauline, De Saedeleer Valery, Lambert de Rouvroit Marie, Vandenberghe Nadège
DROI1123		Psychologie [A. • 60 Th. • 0 ECTS] Garcia Mauricio

Attention : en 1re année, les étudiants doivent choisir l'unité d'enseignement de Philosophie (30h) dans leur programme de bachelier principal en Ingénieur de gestion

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel standardisé en droit

DROI1212		Droit des obligations et travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Ninane Yannick, Jadoul Pierre, Cruysmans Edouard, Vanvrekom Sébastien, Debroux Laurent, Fruy Gaëlle, Thiry Justine
DROI1211		Droit constitutionnel II + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Detroux Luc, Vancrayebeck Laurence, Lagasse Nicolas, Dumont Hugues, Van Drooghenbroeck Sébastien, Lerouxel Hélène, Henrard Pierre-François, Belmessieri Michèle, Mossoux Youri, Rizcallah Cécilia
DROI1213		Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 7 ECTS] Cartuyvels Yves
		60h sur 75h seront suivies : les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h).
DROI1214		Procédure pénale + travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 30 Th. + 9 Ex. • 4 ECTS] Guillain Christine, Raneri Gian-Franco, Lugentz Frédéric, Dhaeyer Paul, Hoffman Clothilde, de Beco Dimitri, Van Den Steen Jean-Christophe, Nederlandt Olivia, Scalia Damien, Derestiat Pauline
DROI1215		Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Ost François
DROI1218A		Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas
DROI1222		Histoire du droit privé [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Jacob Robert
DROI1241		Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais [A. • 75 Th.] van der Mensbrugghe François, Baikry Sarah, Van Eeckhoutte Dries
		ou
DROI1251		Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais [A. • 75 Th.] Dejemeppe Benoît, Dhaeyer Paul, Deraedt Catarina
		Cette unité d'enseignement remplacent celle d'Anglais  II (60h) ou de Néerlandais II (60h) en 2e INGE. Cf. remarque plus haut sur l'enjeu de cette unité d'enseignement dans la réussite du programme principal.

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel standardisé en droit

DROI1315		Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Gérard Philippe, Ost François
		ou
DROI1316		Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] van Dijk Niels
HDDR1312		Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés
DROI1314		Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 7 ECTS] Renchon Jean-Louis, Sosson Jehanne, Hazee Régine
DROI1318A		Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Van Gehuchten Pierre-Paul
HDDR1316		Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Delvaux Marie-Amélie
DROI1310		Droit administratif + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 8 ECTS] Tulkens François, Lombaert Bruno, de Broux Pierre-Olivier, Belleflamme François, de Jonghe Delphine, Mathy Irène, Simar Renaud, Vanderstraeten Maxime, Adriaenssen Sophie, Henrard Pierre-François
DROI1313		Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Martin Thomas
DROI1313		Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Martin Thomas
DROI1261		Droit de la propriété intellectuelle [2 Q. • 30 Th.] Strowel Alain