Programme d'études 2015 - 2016

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences économiques et de gestion

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant et des éventuelles modifications des programmes de bachelier

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal.

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans la mineure de son programme de bachelier principal

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel standardisé en droit

DROI1110		Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Dumont Hugues, El Berhoumi Mathias
HDDR1112		Sources et principes du droit [1 Q. • 73,5 Th. • 8 ECTS] De Beer Daniel

Cette unité d'enseignement remplace celles de Droit (30h) et de Droit privé (30h) en 1re ECGE. Pour une raison de volume-horaire, elle sera suivi en horaire-décalé, où elle fait 75h.

Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement d'une unité d'enseignement du programme principal de bachelier en sciences économiques et de gestion, les étudiants doivent savoir que l'échec dans cette matière pèsera sur la réussite du programme principal de sciences éco et de gestion.

HDDR1111		Fondements romains du droit privé [2 Q. • 67,5 Th. • 8 ECTS] Ruelle Annette
DROI1130		Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 ECTS] Bernard Nicolas, de Jonghe Delphine, Slingeneyer Thibaut, Vanvrekom Sébastien, Heine Magali, Derestiat Pauline, De Saedeleer Valery, Lambert de Rouvroit Marie, Vandenberghe Nadège

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel standardisé en droitt

DROI1212		Droit des obligations et travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Ninane Yannick, Jadoul Pierre, Cruysmans Edouard, Vanvrekom Sébastien, Debroux Laurent, Fruy Gaëlle, Thiry Justine
DROI1211		Droit constitutionnel II + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 7 ECTS] Detroux Luc, Vancrayebeck Laurence, Lagasse Nicolas, Dumont Hugues, Van Drooghenbroeck Sébastien, Lerouxel Hélène, Henrard Pierre-François, Belmessieri Michèle, Mossoux Youri, Rizcallah Cécilia
DROI1213		Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 7 ECTS] Cartuyvels Yves
		: 60h seront suivies sur les 75h. Les étudiants seront dispensés de la partie Pensée pénale et criminologique I (15h). Cette unité d'enseignement fait partie de la "mineure en droit" en économie et gestion.

DROI1214		Procédure pénale + travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 30 Th. + 9 Ex. • 4 ECTS] Guillain Christine, Raneri Gian-Franco, Lugentz Frédéric, Dhaeyer Paul, Hoffman Clothilde, de Beco Dimitri, Van Den Steen Jean-Christophe, Nederlandt Olivia, Scalia Damien, Derestiat Pauline
		Cette unité d'enseignement fait partie de la "mineure en droit" en économie et gestion.
DROI1218A		Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Bernard Nicolas
DROI1215		Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Ost François
DROI1221A		Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) [1 Q. • 15 Th. • 2 ECTS] de Broux Pierre-Olivier
DROI1222		Histoire du droit privé [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Jacob Robert
DROI1241		Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais [A. • 75 Th.] van der Mensbrugghe François, Baikry Sarah, Van Eeckhoutte Dries
		ou
DROI1251		Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais [A. • 75 Th.] Dejemeppe Benoît, Dhaeyer Paul, Deraedt Catarina
		Cette unité d'enseignement remplace celle de Anglais II (60h) ou de Néerlandais II (60h) en 2e Economie et gestion. Cf. remarque plus haut sur l'enjeu de cette matière dans la réussite du  programme principal.

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel standardisé en droit

DROI1315

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Gérard Philippe, Ost François

(Peut être remplacée par  : Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] van Dijk Niels en langue néerlandaise, selon la formule qui est proposée aux étudiants de  la Faculté de Droit.)

HDDR1312		Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés
DROI1318A		Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 3 ECTS] Van Gehuchten Pierre-Paul
DROI1313		Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 ECTS] de Sadeleer Nicolas, Martin Thomas

Cette unité d'enseignement pourra remplacer celle de Fondements institutionnels du droit européen (45h, 6 ECTS, A. Bailleux) proposée dans la "mineure en droit" en Economie et gestion.

DROI1314		Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 7 ECTS] Renchon Jean-Louis, Sosson Jehanne, Hazee Régine
HDDR1316		Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 5 ECTS] Delvaux Marie-Amélie
DROI1310		Droit administratif + travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 8 ECTS] Tulkens François, Lombaert Bruno, de Broux Pierre-Olivier, Belleflamme François, de Jonghe Delphine, Mathy Irène, Simar Renaud, Vanderstraeten Maxime, Adriaenssen Sophie, Henrard Pierre-François
DROI1261		Droit de la propriété intellectuelle [2 Q. • 30 Th.] Strowel Alain

Attention : les étudiants doivent choisir l'unité d'enseignement "Gestion des ressources humaines" au 2e bloc annuel standardisé de leur programme de bachelier principal et les unités d'enseignement de "Ethique et économie" et de "Théorie des organisations" au 3e bloc de leur programme de bachelier principal en Economie et gestion.