La Commission d'éthique et de déontologie de la recherche
La Commission d'éthique et de déontologie de la recherche est une commission d'avis et de recommandations instituée par le Conseil de direction.
Elle a pour compétences :
1- une compétence générale d’avis, que les chercheurs et chercheuses peuvent solliciter lorsqu’ils et elles sont confronté·e·s à des questions d’ordre éthique ou lorsqu’un·e commanditaire requiert l’avis d’un comité d’éthique ;
2- une compétence plus spécifique d’avis sur des faits susceptibles de constituer un manquement à l’intégrité dans la recherche scientifique ;
3- une compétence de recommandation sur les questions d’ordre éthique que les recherches scientifiques au sein de l’USL-B peuvent susciter et sur le respect de l’intégrité dans ces recherches.
Composition
La Commission est composée d’un Président, juriste appartenant à la faculté de droit, et de quatre membres effectif·ve·s, relevant respectivement de la faculté de philosophie, lettres et sciences humaines, de la faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication, de la faculté de traduction et d’interprétation Marie Haps et de l’Institut d’études européennes. Elle est composée, en outre, de cinq membres suppléant·e·s, relevant respectivement des mêmes entités d’enseignement. S'y ajoute une secrétaire, sans voix délibérative.
Le Président
Strowel Alain (suppléante : Hachez Isabelle)
Les membres
Duez Denis (suppléant : Bailleux Antoine)
Girard Alexandre (suppléante : Latzer Hélène)
Hambursin Olivier (suppléant : Beghin Laurent)
Van Eynde Laurent (suppléant : Bousmar Eric)
Le secrétariat
Lobet Delphine
Règlement
La composition, les compétences et le fonctionnement de la Commission sont définis par un règlement spécifique.
Conseil supérieur d'intégrité scientifique
La Commission d'éthique et de déontologie de la recherche de l'USL-B reconnait le Conseil supérieur d'intégrité scientifique (CSIS) comme organe consultatif. Le CSIS est établi au sein des Académies royales de Belgique. Il comprend un organe d'avis et un comité de supervision.
L'organe d'avis du CSIS est compétent pour émettre des recommandations et des avis sur des questions d'ordre général en rapport avec l’intégrité scientifique, soit de sa propre initiative, soit à la demande d’organismes scientifiques. Le CSIS n’a pas de compétence de premier avis. L’organe d’avis du CSIS est compétent pour fournir un deuxième avis lorsque la Commission d'éthique et de déontologie de la recherche a rendu un premier avis sur un cas de violation alléguée de l’intégrité scientifique ou a décidé de ne pas se prononcer.
|