Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1214 - Droit pénal


USL-B


Crédits : 8

Professeurs :
Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 60 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le mardi de 19:15 à 21:15 au 43 Botanique 6
le mercredi de 19:15 à 21:15 au 43 Botanique 6

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de maîtriser les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, telle qu'elle s'est développée depuis le 18e siècle, les principes généraux du droit pénal positif belge et les caractéristiques principales des infractions et des peines. L'objectif consiste à faire le lien entre les perspectives théoriques de la pensée pénale et criminologique et les solutions de droit positif, de manière à susciter une approche réflexive du droit pénal contemporain. L'étudiant doit également être en mesure de manier les différentes sources du droit pénal qu'elles soient législatives, doctrinales ou jurisprudentielles.

Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit (horaire décalé) :

Pour le programme de Bachelier en information et communication :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale :

Pour le programme de Bachelier en sociologie et anthropologie :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours est divisé en deux parties.
a) La première est consacrée à l'étude de la pensée pénale et criminologique (« Introduction à la pensée pénale et criminologique I »). Elle passe en revue les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, selon un même schéma d'analyse facilitant leur comparaison : la pensée pénale classique, la pensée sociale sur le crime, la criminologie positiviste, les théories sociologiques fonctionnalistes, les théories de la réaction sociale, les courants de pensée centrés sur le retour de la victime dans le champ pénal.

b) La deuxième partie est consacrée à l'étude du droit pénal général (« Droit pénal »). Elle porte sur les principales questions liées à cette branche du droit : le droit pénal (définition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps et dans l'espace, interprétation) ; l'infraction (définition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, récidive) ; la peine (définition et caractères, classification, fonctions, mesure, modalités, alternatives, etc.).


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours consiste en un exposé magistral centré sur la mise en relief des points les plus importants de la matière, sur l'établissement de liens entre les différentes parties du cours et de comparaisons entre principes et notions, sur le commentaire des dispositions applicables et sur l'illustration des principes à partir de décisions de jurisprudence.

Méthodes d'évaluation :
L'évaluation s'appuie sur un examen oral portant sur la matière vue au cours, comprenant plusieurs questions. Les questions visent à mesurer le niveau de connaissance des étudiants, à tester leur capacité à lire, comprendre et expliquer les textes légaux et décisions de jurisprudence liées à la matière. L'étudiant.e doit obligatoirement être muni de son code à l'examen, ainsi que de la farde de jurisprudence (voir ci-dessous concernant les consignes en matière d'annotation). L'étudiant.e ne peut amener à l'examen, ni les syllabus de droit pénal, ni le power point projeté au cours.

Bibliographie :
Pas de bibliographie recommandée

Autres informations :
Le cours a comme support deux syllabus (partie I, coordonnée par Y. Cartuyvels et partie II, coordonnée par C. Guillain), en vente à la reprographie. Un power point, disponible sur le site Moodle de chaque professeur, est projeté au cours afin de faciliter le commentaire des textes légaux et l'analyse des décisions de jurisprudence. Enfin, une « farde de jurisprudence », également en vente à la reprographie, reprend tous les extraits des décisions vus au cours. L'étudiant.e doit être en possession de cette farde de jurisprudence lors de l'examen.

Ceux qui désirent approfondir la matière peuvent consulter l'ouvrage de référence, disponible à la bibliothèque (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels et Chr. Guillain, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 10e éd., Bruxelles, Story-Scientia, 2014), ouvrage qui comporte une bibliographie importante, mais n'est plus à jour sur de nombreux points.

Annotation du Code BAC Saint-Louis

- Le Code Bac Saint-Louis ne peut être annoté que dans les strictes limites suivantes.

- Les articles du Code peuvent être précédés d'une croix et soulignés ou « fluotés » en tout ou en partie, en recourant, le cas échéant, à des couleurs différentes.

En dessous de chaque article, la mention d'un autre article ou d'une autre législation en rapport étroit avec la disposition en question peut être indiquée, mais seul l'intitulé officiel de la loi et le numéro de l'article pertinent peuvent figurer dans cette annotation. Aucun terme étranger à cet intitulé ne peut être reproduit. A fortiori, aucun terme utilisé dans les commentaires fournis aux cours ne peut apparaître.

Des signets (ou « post-it ») peuvent être utilisés, mais ils ne peuvent mentionner que l'intitulé officiel et la date de la législation en cause.


Annotation de la farde de jurisprudence

Le contenu de la farde de jurisprudence peut uniquement être souligné ou « fluoté » en tout ou en partie, en recourant, le cas échéant, à des couleurs différentes. La farde peut également être divisée à l'aide de signets (ou « post-it ») sur lesquels peuvent être reproduits les titres et les sous-titres de la farde, sans aucune autre annotation (pas d'indication de la disposition légale se rapportant à la matière).

- ATTENTION : toute annotation, même un seul mot, qui excède les limites ici indiquées sera considérée comme une fraude. L'étudiant verra alors sa note ramenée à 0/20 (cf. article 66 du Règlement général des études et des examens).