Université Saint-Louis - Bruxelles
|

DRHO2112 - Dimensions collectives des droits humains


USL-B


Crédits : 4

Professeur :
Assistant :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
La langue de l'enseignement est le français. Certaines des décisions analysées sont en langue anglaise, lorsqu'il n'en existe pas une traduction française officielle.

Objectifs d'apprentissage :
Le cours porte sur l'analyse des différentes facettes collectives présentes dans le droit des droits de l'Homme, et de l'un ou l'autre droit particulier rattachable à l'une de ces facettes. De manière transversale, le cours s'efforce de montrer comment les objections philosophiques, politiques et juridiques qui ont été classiquement adressées à l'émergence des « dimensions collectives » dans le discours des droits de l'Homme, peuvent expliquer le relatif insuccès, sur un plan proprement juridique, de la consécration de l'un ou l'autre droit présentant de telles dimensions. Une attention est également portée, de manière transversale, aux différentes stratégies qui peuvent être mises en œuvre pour surmonter, en tout ou partie, cet insuccès.

Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
- Introduction générale : les diverses dimensions collectives des droits de l'Homme ;
- Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ;
- Les droits de citoyenneté (droits politiques) ;
- Les droits des minorités ;
- Les droits de solidarité (la troisième génération des droits de l'Homme) ;
- Le principe d'égalité ;
- Les droits individuels d'exercice collectif (liberté de conscience et de religion, liberté de réunion, liberté d'association).

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Enseignement ex cathedra illustré d'analyse de cas, formés par des décisions d'organes de surveillance universels ou régionaux. Le cours est accompagné d'un monitorat où est approfondie, notamment, l'analyse de cas.

Méthodes d'évaluation :
Examen écrit fondé sur deux questions (une question « imposée », et une question « au choix » entre deux possibilités).


Bibliographie :
Une bibliographie de base, sur chacun des thèmes étudiés, est fournie dans chacun des syllabus constituant les supports du cours.

Autres informations :
Supports : Un petit syllabus est fourni sur chacun des thèmes, ci-avant répertoriés, qui sont analysés dans le cadre du cours. Un recueil de décisions, illustrant la matière, est également fourni sur chacun des thèmes.