Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Second quadrimestre
le lundi de 09:00 à 11:00 au 119 Marais 1100

Cours en français.

Le cours vise à offrir une cartographie détaillée des grandes catégories d'acteurs collectifs intervenant dans le système politique de l'Union européenne, ainsi que des principales configurations d'interactions qui les unissent. Au terme du cours, les étudiants seront en mesure de comprendre les dynamiques politiques propres à ce système et de retracer les étapes - formelles et informelles - du processus décisionnel européen.

Pour le programme de Bachelier en droit :

Pour le programme de Bachelier en histoire :

Pour le programme de Bachelier en information et communication :

Pour le programme de Bachelier en philosophie :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale :

Pour le programme de Bachelier en sociologie et anthropologie :

Pour le programme de Bachelier en langues et lettres françaises et romanes, orientation générale :

Le cours propose une cartographie complète du système politique européen couvrant à la fois les acteurs institutionnels (tels qu'ils figurent dans les traités instituant l'UE), qu'ils soient européens (Commission, Parlement, Conseil des ministres, Cour de Justice, Comité des régions, Comité économique et social, Banque centrale, Banque d'investissement, etc.) ou nationaux (composantes nationales du Parlement, du Conseil des ministres, du Comité des régions et du Comité économique et social, etc.), et les acteurs non institutionnels (partis
politiques, différents types de groupes d'intérêt, think tanks, etc.). Ces acteurs sont étudiés dans perspective politologique complétant utilement l'approche juridique d'un cours de droit institutionnel européen. L'accent est plus particulièrement mis sur les enjeux suivants : nature de la légitimité du système politique européen, modalités de la construction du consensus dans les processus décisionnels, structure et évolution des rapports de pouvoir.

Tout en refusant le postulat assimilant l'Union européenne à un système sui generis, le cours mettra en évidence le risque du mimétisme institutionnel, qui consiste à analyser le système politique européen au départ de catégories et de préconceptions issues des études du système politique stato-national.

Le cours se structure comme suit :

Introduction générale sur les notions d' « acteur » et de système politique.

Première partie : Les acteurs du « triangle institutionnels » : la Commission européenne, le Conseil des ministres, le Parlement européen.

Deuxième partie : Les autres institutions et organes de l'Union : le Conseil européen, la Cour européenne de Justice, le Comité économique et social, le Comité des Régions, la Banque centrale européenne, la Cour des comptes, le Médiateur européen.

Troisième partie : Les acteurs non institutionnels : définition et typologie des groupes d'intérêts, modalités de l'intervention des groupes d'intérêt dans le système politique européen, l'opinion publique comme acteur du système.

Le cours magistral suit la structure générale du plan mentionné ci-dessus. Le cours consiste en un exposé des travaux théoriques et empiriques (juridiques, politologiques et sociopolitiques) sur chacun des thèmes abordés. Les documents PowerPoint présentés au cours et reprenant le « squelette » de chacun des exposés et les illustrations (tableaux/graphiques) utilisées seront disponibles sur le site web du cours sur eSaintLouis.

L'examen final est écrit. Il vise à vérifier la bonne maîtrise par l'étudiant des concepts et notions étudiées au cours. Les questions seront principalement des questions de réflexion et d'analyse supposant une très bonne connaissance et compréhension de la matière. L'étudiant pourrait, par exemple, être conduit à commenter un thème d'actualité en mobilisant de façon adéquate et argumentée des concepts, théories et typologies présentées au cours.

ANDERSEN, Svein, ELIASSEN, Kjell, Making Policy in Europe, London, Sage, 2001.

BALME, Richard, CHABANET, Didier, WRIGHT, Vincent (dir.), L'action collective en Europe/Collective Action in Europe, Paris, Presses de Sciences Po, 2002.

BOMBERG, Elizabeth, STUBB, Alexander (eds.), The European Union: How Does it Work, Oxford, Oxford University Press, 2003.

BRÉCHON, Pierre, CAUTRÈS, Bruno, Analyse comparative des données socio-politiques: les enquêtes eurobaromètres, Paris, L'Harmattan, 1999.

CHRISTIANSEN, Thomas, The role of committees in the policy-process of the European Union: legislation, implementation and deliberation, Northampton, Edward Elgar, 2007.

CLAEYS, Paul-Henri, GOBIN, Corinne, SMETS, Isabelle, WINAND, Pascaline (eds.), Lobbysme, pluralisme et intégration européenne/Lobbying, pluralism and european integration, Bruxelles, Presses interuniversitaires européennes, 1998.

CORBETT, Richard, The European Parliament, London, John Harper, 2007.

COSTA, Olivier, Le Parlement européen, assemblée délibérante, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, collection « Études européennes », 2001.

COSTA, Olivier, BRACK, Nathalie, Le fonctionnement de l'Union européenne, collection ULB Lire Références, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 2011.

DEHOUSSE, Renaud, La Cour de Justice des Communautés européennes, Paris, Montchrestien, 1997.

DELWIT, Pascal, KULAHCI, Erol, Les fédérations européennes de partis : Organisation et influence, Bruxelles, Éditions de l'université de Bruxelles, 2001.

DONY, Marianne, Après la réforme de Lisbonne : les nouveaux traités européens, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, collection « Études européennes », 2007.

DRUESNE, Gérard, Droit de l'Union européenne et politiques communautaires, Paris, Presses universitaires de France, 2006.

GREENWOOD, Justin, Interest Representation in the European Union, Palgrave Macmillan, 2007.

HAYES-RENSHAW, Fiona, WALLACE, Helen, The Council of Ministers, Basingstoke, Macmillan, 1997.

HIX, Simon, The Political System of the European Union, London, Macmillan, 2005.

JOANA, Jean, SMITH, Andy, Les commissaires européens : technocrates, diplomates ou politiques ?, Paris, Presses de sciences Po, 2002.

JUDGE, David, EARNSHAW, David, The European Parliament, Palgrave Macmillan, 2008.

KASSIM, Hussein, MENON, Anand, WRIGHT, Vincent (eds.), The National Co-ordination of European Policy, Oxford, Oxford University Press, 2001.

MAGNETTE, Paul, Le régime politique de l'Union européenne, Paris, Presses de Sciences Po, 2006.

MOREAU DEFARGE, Philippe, Les institutions européennes, Paris, Armand Colin, 2002.

PETERSON, John, SHACKELTON, Michael (eds.), The Institutions of the European Union, Oxford, Oxford University Press, 2006.

QUERMONNE, Jean-Louis, Le système politique de l'Union européenne, Paris, Montchrestien, 2006.

SAURUGGER, Sabine (dir.), Les modes de représentation dans l'Union européenne, Paris, L'Harmattan, 2003.

SAURUGGER, Sabine, Européaniser les intérêts ? Les groupes d'intérêt économiques et l'élargissement de l'Union européenne, Paris, L'Harmattan, 2003.

SCHARPF, Fritz, Gouverner l'Europe, Paris, Presses de Sciences Po, 2000.

SCHMITT, Hermann, THOMASSEN, Jacques (eds), Political Representation and Legitimacy in the European Union, Oxford, Oxford University Press, 1999.

WALLACE, Helen, WALLACE, William, Policy-Making in the European Union, Oxford, Oxford University Press, 2005.

Les documents PowerPoint utilisés lors des exposés magistraux et les autres documents (susceptibles d'être présentés lors des séances) seront disponibles sur le site du cours.