Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1313 - Fondements institutionnels du droit européen 



Crédits : 5

Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le mercredi de 17:00 à 20:00 au 119 Marais 2100

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
- Acquisition d'une connaissance élémentaire des rouages du système institutionnel européen et des fondements de l'ordre juridique de l'Union européenne.
- Développement d'un point de vue critique sur l'intégration européenne comme projet politique et juridique.


Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit (horaire décalé) :

Pour le programme de Bachelier en information et communication :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale :

Pour le programme de Bachelier en sciences politiques, orientation générale (horaire décalé) :

Pour le programme de Bachelier en sociologie et anthropologie :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours est divisé en trois parties. La première se penche sur les fondements historiques, politico-juridiques, institutionnels et idéologiques de l'Union européenne. Le paysage institutionnel et les processus d'élaboration du droit européen font l'objet de la deuxième partie du cours. Celui-ci se clôture par une troisième partie consacrée aux sources formelles et à l'autorité (primauté, effet direct, voies de recours) du droit de l'Union européenne.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Exposé ex-cathedra.


Méthodes d'évaluation :
Examen écrit en janvier et en juin.


Bibliographie :
Aucune

Autres informations :
Trois syllabus, disponibles à la reprographie.

Traités sur l'Union européenne et sur le Fonctionnement de l'Union européenne