Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Second quadrimestre
le vendredi de 09:00 à 11:00 au 43 Botanique 1

Le cours se donne en français. Il peut être remis certains documents en langue néerlandaise.

Il s'agit pour les étudiants d'être capable de maîtriser une initiation au droit constitutionnel belge qui sera faite de la manière la plus "techniquement" correcte, c'est-à-dire avec tous les instruments qu'un juriste doit pouvoir manier et aussi doit pouvoir connaitre.

Cependant, les thèmes de droit constitutionnel abordés seront aussi des thèmes que les étudiants de sciences politiques ou de sociologie seront susceptibles de devoir appréhender dans leur vie professionnelle: Constitution belge, droit de la rationalité et des étrangers, droits humains (droits de l'homme).

Aucun

Aucun

Bien que sous l'intitulé de « droit public », on envisage de multiples branches du droit, l'essentiel de la matière qui fait l'objet de ce cours est du droit constitutionnel.
Le cours commence donc par un exposé relatif au droit constitutionnel (son objet, ses méthodes, son caractère interdisciplinaire).

Une deuxième leçon est ensuite consacrée à l'examen des caractères propres à la Constitution (son utilité, son élaboration, sa révision). Cette partie de l'exposé s'emploie aussi à donner quelques éléments de droit comparé.
Le droit constitutionnel, cependant concerne aussi des individus. A ce titre on y fait entrer traditionnellement le droit de la nationalité et les questions juridiques relatives au statut des étrangers. C'est l'objet de la troisième leçon.
Une dernière leçon, enfin est consacrée à la problématique des libertés publiques et des droits de l'homme, qui permettra, notamment, d'initier les étudiants à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.

Le cours est « magistral », même si une participation des étudiants est sollicitée et s'établit spontanément. Comme on l'aura compris, les grands thèmes abordés le sont sous forme de « leçons », qui dépassent évidemment le temps d'une séance de cours qui est de deux heures. Le syllabus fourni par l'enseignant donne pour chaque leçon des lectures complémentaires que les étudiants doivent faire, en complément de l'enseignement magistral.

L'examen est écrit. Il porte sur la matière enseignée au cours et sur les textes du syllabus.
Une des questions de l'examen porte sur le commentaire d'une décision de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme qui figure dans le syllabus ou quoi aura un lien étroit avec le cours. Les autres questions portent sur la matière enseignée au cours, mise en corrélation avec les textes figurant sans le syllabus que les étudiants doivent donc avoir lu et compris

Une bibliographie sélective est proposée dans le syllabus.

Un syllabus est mis à la disposition des étudiants au début du semestre. Outre la bibliographie sélective, un plan de chaque leçon y est donné. Le plan de chaque leçon est suivi de différents textes qui complètent, contredisent, illustrent la matière de la leçon en question. Ces textes doivent être lus et compris. Les étudiants disposeront des textes utiles à l'examen mais ils doivent en avoir assimilé la teneur. Enfin, le Code économie acheté en premier bac est l'instrument normatif indispensable dont les étudiants doivent se servir pendant tout le semestre et à l'examen.