Présentiel, premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le jeudi de 14:00 à 16:00 au 119 Marais 1200

Néerlandais

Le premier objectif est d'initier les étudiants au mode de raisonnement propre au domaine des droits intellectuels. Au terme du cours, l'étudiant devrait (i) connaître les éléments principaux des régimes de protection étudiés (conditions, effets, prérogatives et exceptions, durée, etc.), (ii) être capable de retrouver les textes et jurisprudences applicables (apprentissage du maniement des textes législatifs et bon usage des décisions de jurisprudence) et (iii) analyser une situation concrète (comment protéger au mieux telle ou telle création ?).
Au-delà de l'apprentissage des notions techniques, le cours vise à mettre en lumière quelques problématiques générales posées par les droits intellectuels ainsi que les enjeux de société (rapport entre droits intellectuels et liberté d'expression, défis posés par l'Internet, etc.)

Pour le programme de Bachelier en droit :

Aucun

/

Cours magistral

/

Pas de bibliographie recommandée