Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1232 - Séminaire de théorie du droit : orientation sciences politiques


[2 Q. • 30 Th. • 6 crédits ECTS]


Professeurs : De Beer Daniel, Bernard Nicolas
Langues d'enseignement : Français.
Objectifs de l'activité : Au terme du séminaire, l'étudiant devrait :
o s'être ouvert à des questions fondamentales et à une réflexion critique sur le droit et la philosophie du droit;
o avoir acquis la capacité de comprendre des textes de théorie du droit, de les synthétiser et de les critiquer lors d'une discussion en groupe;
o avoir étudié en profondeur, par des recherches personnelles, en mobilisant tant les aspects de droit positif que de théorie du droit, une question relevant du droit social au sens large, en l'abordant de manière critique ;
o avoir été capable de rédiger, sur ce thème, un texte d'une vingtaine de pages, en s'appuyant sur des recherches personnelles et une bibliographie relativement étendue, fournissant une analyse critique de la question étudiée ;
o avoir été capable de présenter à l'ensemble de ses collègues, le fruit de ses recherches, par un exposé oral d'une de 15 à 20 minutes;
Prérequis : Avoir suivi le cours d'introduction à la pensée juridique contemporaine dispensé au premier semestre
Contenu de l'activité : Le contenu du séminaire, dont les thèmes privilégiés varient chaque année, est structuré autour des démarches suivantes :
- tout d'abord, il est procédé à la lecture et à la discussion de textes portant sur différents sujets de théorie du droit relatifs à l'évaluation législative (justification de l'évaluation ? auteur(s) de l'évaluation ? nomenclature ? etc.). Ensuite, la lecture porte sur des thématiques plus ciblées en matière de droit social au sens large (logement, revenu d'intégration, etc.). Ces sujets constituent le matériau privilégié pour l'entreprise d'évaluation législative ;
- Après les séances introductives de lecture, les étudiants sont invités à effectuer des recherches approfondies sur un des sujets spécifiques qui leur sont proposés. Pour leur travail, ils doivent effectuer un essai d'évaluation législative sur la thématique de droit positif de leur choix, après avoir identifié la matrice évaluative la plus appropriée pour cet exercice. Pour la fin du 2e semestre du 3e bac, chaque étudiant est invité à remettre ce travail, de vingt pages dactylographiées. Au préalable, il est demandé aux étudiants de fournir un plan de leur travail écrit, à discuter avec le titulaire du séminaire. A l'occasion d'une journée qui se déroule au cours du 2e semestre du 3e bac, chaque étudiant est invité à présenter, durant quinze à vingt minutes, le fruit de ses recherches.
Méthodes d'enseignement : Les textes à lire lors de la première partie du séminaire sont mis à la disposition des étudiants à la reprographie. Pour les recherches sur le thème choisi, des indications bibliographiques sont fournies par le titulaire du séminaire. La présence active à chaque séance hebdomadaire est obligatoire, ainsi que la remise du plan envisagé pour le travail écrit et l'assistance à la présentation des exposés.
Le titulaire du séminaire est disponible pour rencontrer, lors de sa permanence ou sur rendez-vous, les étudiants qui le souhaiteraient.
Méthodes d'évaluation : L'évaluation porte à concurrence de 80 % sur la qualité du travail écrit. L'appréciation de cette qualité est fondée sur des critères fournis au début du séminaire (plan, compréhension du sujet, cohérence, esprit critique, expression écrite, esprit de synthèse, méthodologie et recherches). A concurrence de 20 %, l'étudiant est évalué sur sa participation aux séances de lecture et sur sa présentation orale. La correction du travail est motivée par écrit et l'étudiant est invité à en prendre connaissance.
La note obtenue est équivalente en ce qui concerne les reports à celle d'un cours.

Bibliographie : Fournie avec le portefeuilles de textes.
Autres informations : Portefeuilles de textes disponible à la reprographie au début du séminaire.
Années d'études :