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HDDR1360 - Introduction au droit comparé
Crédits :
5
Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.
Horaire :
Second quadrimestre
le mercredi de 19:15 à 21:15 au 119 Marais 2300
Langues d'enseignement :
Le cours et l'évaluation sont donnés en langue française. Hormis quelques textes en langue anglaise, les supports sont principalement en langue française.
Objectifs d'apprentissage :
Au-delà d'une étude de différents règles ou systèmes juridiques, l'étude du droit comparé vise à approfondir la réflexion que tout juriste se doit de porter sur la nature des normes et leur évolution :
Cette réflexion implique d'interroger la relativité des systèmes juridiques contemporains dans l'espace et dans le temps. Ainsi, tel concept ou institution juridique nous paraît évident et pourtant l'est peut-être moins - ou aucunement - pour autrui. S'intéresser au droit comparé, c'est donc prendre conscience de cette qualité différentielle inhérente à l'idée de droit (Francis Ponge).
Associée à l'idée de relativité des systèmes juridiques, l'étude du droit comparé doit également permettre au juriste de comprendre le caractère systémique des règles de droit : les règles et les institutions qui forment son environnement appartiennent à un ensemble plus vaste de relations sociales, politiques et économiques.
Enfin, une telle perspective vise à développer un regard critique sur les normes juridiques : quel rôle assigner à leur environnement, et, compte tenu de la mondialisation, quel crédit (ou quel espoir) porter à l'égard des possibles migrations de concepts juridiques (legal transplants, global law) ?
Prérequis :
Aucun
Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
La première partie du cours s'attache à comprendre le développement historique de la discipline du droit comparé, mais aussi de répertorier son champ, ses méthodes et ses vertus/inconvénients. Dans ce cadre, il s'agira notamment d'examiner les grands systèmes de droit contemporains et de la fortune des classements passés et en cours (Jakko Husa).
Dans la deuxième partie, optant pour une approche historique et anthropologique, les systèmes juridiques seront étudiés à partir de l'idée de « tradition » (Patrick Glenn). On partira des traditions juridiques primitives pour aller vers les plus récentes. Dans le même temps, les influences et transmissions de ces traditions dans ces systèmes juridiques contemporains seront mises en exergue (par exemple : la tradition musulmane et le droit égyptien ; la tradition de la Common Law et les droits anglais et américain ; la tradition hindoue et le droit indien).
Dans un troisième et dernier temps, il s'agira d'aborder les enjeux contemporains du droit comparé (les questions du global south ou encore du global law)
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est centré sur un exposé ex cathedra, entrecoupé de périodes de discussion portant sur des textes que les étudiants auront lu et analysé par avance. Pour l'essentiel, l'exposé se fait à l'aide d'une présentation Powerpoint. Au cours du semestre, un intervenant, spécialiste d'une tradition juridique, donnera une conférence sur son domaine d'expertise.
Méthodes d'évaluation :
L'évaluation se fait au moyen d'un examen oral (± 20 minutes) portant sur la définition de concepts propres à la discipline du droit comparé ainsi que sur des notions juridiques ponctuels propres à certaines traditions (ex. le Fiqh). Les critères d'évaluation de l'examen portent sur la compréhension des sujets vus au cours, la structure du raisonnement, l'argumentation, les capacités d'analyse et de synthèse ainsi que sur la possibilité de faire des relations entre différentes parties du cours. Aucun document n'est autorisé pour l'examen.
Bibliographie :
La bibliographie du cours comprend - sommairement - les ouvrages suivants:
? DAVID, R., Les grands systèmes de droit contemporains, 7ème éd. (Paris : Dalloz, 1978).
? DUPRET, B., La Charia : des sources à la pratique, un concept pluriel (Paris : La Découverte (coll. cahiers libres), 2014)
? GLENN, P., Legal traditions of the World (Oxford: Oxford University Press, 2014)
? HALPERIN, J.-L., Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours (Paris : Flammarion, 2004) ;
? HALPERIN, J.-L., Portraits du droit indien (Paris : Dalloz, 2012).
? HUSA Jakko, A New introduction to Comparative Law (London : Hart Publishing, 2015)
? LEGRAND, P., Le droit comparé (Paris : PUF (Que sais-je ?), 1999).
? REIMANN, M. et ZIMMERMANN, R., The Oxford Handbook of Comparative Law (Oxford : Oxford University Press, 2008) ;
? WATSON, A., Legal Transplants. An Approach to Comparative Law (Athens, Georgia: The University of Georgia Press, 1974).
Autres informations :
La lecture des textes est vivement encouragée afin de faciliter la compréhension des questions abordées au cours et la mise en commun des réflexions
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