|
HDDR1213A - Droit des obligations
Crédits :
6
Professeurs :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 60 heures de théorie.
Horaire :
Premier quadrimestre
le mardi de 17:15 à 19:15 au 43 Botanique 6
le jeudi de 19:15 à 21:15 au 43 Botanique 5
Langues d'enseignement :
Le cours est dispensé en français, ce qui n'exclut pas que certaines décisions de jurisprudence commentées soient rédigées en néerlandais.
Objectifs d'apprentissage :
Le droit des obligations est une discipline fondamentale qui servira de base à de nombreux enseignements ultérieurs, parmi lesquels le droit des contrats, le droit du travail, le droit commercial, …
L'étudiant doit donc assimiler les concepts de la matière, ainsi que le régime juridique qui leur est applicable.
Les notions vues dans le cadre du cours magistral, où l'on procède par définitions et illustrations, font par ailleurs l'objet de travaux pratiques dans le cadre desquels les étudiants sont confrontés à une démarche plus inductive à partir de casus.
Au terme du cours, l'étudiant doit être en mesure d'appliquer les concepts examinés à des situations concrètes.
Prérequis :
 Pour le programme de Bachelier en droit (horaire decale) :
Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
L'essentiel de la matière est déposé aux articles 1101 à 1381 et 2219 à 2280 du Code civil.
L'introduction a pour objet de définir l'obligation au sens juridique du terme et d'en cerner les caractéristiques essentielles.
Le plan du cours peut être résumé comme suit :
Partie I. Les sources des obligations
Partie II. Les modalités des obligations
Partie III. La transmission des obligations
Partie IV. L'extinction des obligations
Partie V. La preuve des obligations
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours se déroule sous la forme d'un enseignement magistral, ce qui n'exclut pas que la matière abordée fasse l'objet d'illustrations par le biais d'analyses de documents et/ou de décisions de jurisprudence.
Les travaux pratiques sont organisés par groupe d'étudiants afin de permettre à l'enseignant d'accompagner l'intégration par l'étudiant des concepts de base et l'application de ceux-ci à des situations issues de la pratique.
Méthodes d'évaluation :
L'examen se déroule sous la forme orale. Il porte sur le syllabus, ainsi que sur les développements exposés au cours, en ce compris les décisions de jurisprudence commentées.
La première question fait l'objet d'une préparation. Elle porte sur une décision de jurisprudence commentée dans le cadre du cours.
Durant tout l'examen, l'étudiant(e) peut et doit consulter les textes légaux et réglementaires. Ces documents ne peuvent cependant faire l'objet d'aucune annotation (à l'exception de renvois éventuels à d'autres dispositions législatives sans autre commentaire).
Dans le cadre des travaux pratiques, l'étudiant doit par ailleurs rédiger un travail destiné à permettre à l'enseignant d'apprécier la qualité de la démarche intellectuelle, la rigueur tant sur le fond que sur la forme, la bonne utilisation des sources et le respect des contraintes, ainsi que la participation aux séances.
Bibliographie :
Le syllabus renvoie à divers ouvrages, articles ou notes en fonction de la matière traitée.
Ces références peuvent être complétées par :
- M. COIPEL, Éléments de théorie générale des contrats, Ed. Story Scientia, 1999.
- J. HANSENNE, Introduction au droit privé, 3e éd., Ed. Story Scientia, 1997.
- P. VAN OMMESLAGHE, Droit des obligations (3 tomes), Bruylant 2010.
- P. WERY, Droit des obligations, Vol. 1 : Théorie générale du contrat, (2ème éd.), Larcier, 2011 & Droit des obligations, Vol. 2 : Les sources des obligations extracontractuelles - Le régime général des obligations, Larcier, 2016.
Autres informations :
Supports:
- Le syllabus (à compléter par les notes personnelles).
- Le recueil de décisions de jurisprudence dont certaines seront commentées au cours.
- Les textes légaux et réglementaires.
Il est impératif d'utiliser régulièrement et fréquemment les textes légaux et réglementaires, afin de se familiariser à la manipulation de ceux-ci.
|