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DROI1366 - Questions approfondies de droit pénal et de procédure pénale
Crédits :
5
Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.
Horaire :
Second quadrimestre
le vendredi de 10:45 à 12:45 au 109 Marais 413
Langues d'enseignement :
Français
Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de restituer les textes légaux et doctrinaux ainsi que les décisions de jurisprudence et de les analyser à la lumière des thématiques transversales abordées au cours de l'année.
Prérequis :
 Pour le programme de Bachelier en droit :
Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
Le cours consiste en l'examen de textes légaux, doctrinaux et de décisions de jurisprudence portant sur des contentieux ou dispositifs pénaux qui n'ont pas été abordés au cours de la deuxième année du baccalauréat (protection de la jeunesse, exécution des peines, prisons, drogues, police, méthodes particulières de recherche, mandat d'arrêt européen, casier judiciaire, défense sociale, etc.) en les analysant au regard d'une thématique particulière (déplacement du processus décisionnel, droit pénal/droits de l'homme, justice/sécurité/liberté, etc.).
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours consiste en un exposé magistral centré sur l'examen de textes légaux, doctrinaux et jurisprudentiels en rapport avec les thématiques transversales. Des acteurs professionnels sont régulièrement invités à venir illustrer la matière et la visite de lieux du droit, en rapport avec le cours, est organisée au cours de l'année.
Méthodes d'évaluation :
L'évaluation s'appuie sur un examen oral portant sur la matière vue au cours et comprend une question qui fait l'objet d'une préparation écrite. L'évaluation finale peut impliquer un travail préalable à partir d'une question vue au cours. L'évaluation finale vise à tester la capacité de l'étudiant à lire, comprendre et expliquer les textes vus au cours et à les restituer à la lumière des thématiques abordées pendant l'année L'examen se fait à livre ouvert de sorte que l'étudiant peut disposer des textes vus au cours. L'étudiant doit également se munir de son Code pénal acquis en deuxième baccalauréat.
Bibliographie :
Aucune
Autres informations :
Supports
Le cours a comme support des textes légaux et doctrinaux ainsi que des décisions de jurisprudence mis en ligne sur l'intranet.
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