Université Saint-Louis - Bruxelles
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MHCG1121 - Sciences économiques et droit civil



Crédits : 4

Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, deuxième quadrimestre, 45 heures de théorie et 15 heures d'exercices.

Langues d'enseignement :
Français

Activités d'apprentissages :
MHCG1121A - Sciences économiques [2 Q. • 15 Th. + 15 Ex. • Pond. : 50] Gilles Grandjean
MHCG1121B - Droit civil [2 Q. • 30 Th. • Pond. : 50] Suzanne Van Sull

Objectifs d'apprentissage :
Les deux activités d'apprentissage de cette unité d'enseignement visent à atteindre les acquis d'apprentissage terminaux suivants :
? au terme de la formation, l'étudiant sera capable, sur la base des acquis théoriques qu'il aura apprivoisés, d'actualiser et d'étendre ses connaissances linguistiques et culturelles, tant en langue A qu'en LE (cf AAT 3)
? au terme de sa formation, l'étudiant aura développé sa capacité à comprendre, mémoriser et restituer les informations d'un texte source oral ou écrit authentique de nature complexe grâce à son esprit critique et à son esprit de synthèse. ( cf AAT 4)

L'activité d'apprentissage "Sciences économiques" vise les acquis d'apprentissage spécifiques suivants : être capable :
- de repérer les erreurs (de "terminologie", de nuances, de "contenu", …) dans des énoncés fermés tels que VRAI-FAUX, QCM …
- de situer ou présenter, à l'aide de schémas et/ou de graphiques vus aux cours, certains concepts et/ou mécanismes et/ou lois économiques
- de rattacher à l'école d'économistes adéquate certains concepts et/ou raisonnements économiques vus au cours
- de produire une synthèse littéraire de certaines problématiques socio-politico-juridico-économiques vues aux cours en veillant à ordonner les connaissances tout en établissant des liens pertinents entre certains passages de la synthèse à l'image de ce qui fut réalisé lors des cours et/ou séances d'exercices en présentiel
- de reproduire, en profondeur (rigueur, précision et nuances éventuelles) les explications scientifiques des principales problématiques économiques présentées aux cours et/ou aux séances d'exercices en présentiel
- de formuler un raisonnement économique sur une problématique semblable à celles présentées et analysées durant les cours et/ou séances d'exercices en présentiel
- d'utiliser des lois et/ou mécanismes économiques vus et appliqués durant les cours et/ou séances d'exercices en présentiel à une problématique nouvelle, mais semblable à celles examinées aux cours et séances d'exercices.


L'activité d'apprentissage "Droit civil" vise les acquis d'apprentissage spécifiques suivants : être capable :
- de résumer une décision de justice nouvelle en identifiant les éléments essentiels du texte
- de restituer un certain nombre de concepts de droit civil vus au cours
- de résoudre une question de droit civil similaire à celles vues au cours sur la base du Code civil ou du Code de la nationalité (application)


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Contenu de l'activité d'apprentissage "Sciences économiques" :

Chapitre 1 La mesure du revenu d'une nation

Chapitre 2 Mesurer le coût de la vie

Chapitre 3 Production et croissance

Chapitre 4 L'Epargne, l'Investissement et le système financier

Chapitre 5. Le système monétaire

Chapitre 6. Croissance de la masse monétaire et inflation

Chapitre 7. La crise financière



Contenu de l'activité d'apprentissage "Droit civil" :
Le Code civil sera abordé par le biais des personnes, leur état et capacité avec une attention particulière aux statuts conjugal et familial ainsi qu'à la nationalité (ce point sera vu de manière pratique, sur base du Code de la nationalité)
Suivront les droits des personnes (réels, intellectuels et de créance), la preuve de ces droits et des contrats passés par les sujets de droit.
Tout au long du cours nous serons attentifs à l'actualité politique dans ses implications juridiques et lirons une trentaine de décisions juridiques en lien avec les matières vues.
A. Les personnes
I. Personnes physiques et personnes morales
II. Identification et état des personnes physiques
a. Nom et prénom
b. Domicile
c. Nationalité
d. Statut familial
1. Etat conjugal
2. Etat de parenté
e. Capacité
B. Les droits des personnes
I. Droits personnels Droits patrimoniaux
a. Droits intellectuels
b. Droits réels
c. Droits de créance
Rem 1 : Sources des obligations
Rem 2 : Responsabilité civile
C. Preuve des actes juridiques
D. Les contrats
I. Notions
II. Contrat de vente
a. Eléments essentiels
b. Conditions de validité
c. Modalités
d. Obligations du vendeur
e. Obligations de l'acheteur
III. Contrat de bail
I. Notion
II. Durée
III. Obligations du bailleur
IV. Droits et obligations du preneur
V. Fin du bail
VI. Colocation


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Pour l'activité d'apprentissage en sciences économiques :
Cours théorique
Lectures complémentaires
Exercices
Conférence


Pour l'activité d'apprentissage en droit civil : exposé magistral, portefeuille de lecture et analyse de décisions de justice


Méthodes d'évaluation :
Un examen écrit par activité d'apprentissage couvrant différentes variétés de questions comprenant obligatoirement des questions ouvertes permettant d'évaluer la connaissance du langage "disciplinaire", la compréhension et l'esprit de synthèse.
En cas d'échec grave à l'évaluation d'une des activités d'apprentissage (note égale ou inférieure à 6/20), la note de l'UE sera ramenée à 9/20 et l'UE ne sera pas validée, quelle que soit la note obtenue à l'autre AA .


Bibliographie :
Le Code Bac (support commun aux deux activités d'apprentissage de l'unité d'enseignement)

Pour l'activité d'apprentissage en sciences économiques :
Transparents
Principe de l'Economie. G. Mankiw et H. Taylor.


Pour l'activité d'apprentissage en droit civil deux lectures recommandées :
GILLAIN J., (2000), Introduction au droit et éléments de droit civil, Bruxelles, De Boeck Université.
DELREE C. et ALEXANDER F., (2005), Notions de droit civil, Bruxelles, De Boeck