Présentiel, premier et deuxième quadrimestre, 15 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le vendredi de 17:00 à 18:30 au 119 Marais 1100

Second quadrimestre
le vendredi de 19:00 à 20:30 au 119 Marais 1100

Français (et compréhension du néerlandais conseillée)

L'objet du séminaire est l'étude des techniques de recherche et de rédaction juridiques. Son objectif est d'apprendre à l'étudiant à chercher, trouver et rédiger la solution du problème auquel il est confronté.

Cela requiert notamment de maîtriser les différents "moyens d'accès" à la législation, à la doctrine et à la jurisprudence, d'être capable de manier utilement les matériaux ainsi trouvés, et d'ensuite les confronter pour en retirer la substance servant de base à la rédaction d'un travail personnel et original.

Autrement dit encore, les étudiants doivent acquérir des "réflexes" en bibliothèque, une méthode de travail, et parvenir à structurer et restituer leur sujet de manière claire et cohérente.

Aucun

Aucun

Le séminaire porte sur l'étude des trois principales sources du droit : la législation, la doctrine et la jurisprudence, ainsi que sur les techniques de recherche permettant d'y avoir accès. L'utilisation de références et la méthode de rédaction juridique sont également abordés.

Parallèlement aux séances de cours portant respectivement sur la législation, la doctrine et la jurisprudence, l'étudiant effectue un travail écrit lui permettant de "mettre en pratique" l'enseignement reçu.

Ce séminaire se déroule en partie en auditoire (10,5 heures) et en partie en petits groupes d'environ 20 étudiants dans la bibliothèque (9 heures).
Pour la fin de l'année, les étudiants doivent soumettre un travail écrit d'un maximum de 6 pages sur un sujet donné.

Les étudiants sont invités à utiliser les trois supports du séminaire: le syllabus, les bases de données et les ressources électroniques ainsi que la bibliothèque de Saint-Louis.

La présence aux trois séances par groupes en bibliothèque est obligatoire, ainsi que la remise d'un travail écrit pour la fin de l'année académique.

Enfin, l'enseignant est disponible pour rencontrer, lors de sa permanence ou sur rendez-vous, les étudiants qui le souhaiteraient.

L'évaluation porte, pour moitié, sur la qualité du travail écrit et, pour moitié, sur l'examen oral (session de juin).

L'appréciation de la qualité du travail écrit s'effectue par rapport à des critère fournis au début du cours ( bibliographie, correction et fréquence des références, structure, expression écrite, compréhension du sujet,...).

L'examen oral se déroule en bibliothèque et comporte deux parties successives. La première consiste en la recherche de la législation, d'une doctrine et d'une jurisprudence récentes relatives au thème donné et en la rédaction correcte des références des sources trouvées (temps de recherche: 30 minutes). La deuxième commence par la vérification des sources rapportées et se poursuit par diverses questions (théoriques et pratiques).

L'étudiant est coté sur 20, à concurrence de 10 pour le travail écrit et 10 pour l'examen oral (dont 5 pour la recherche et 5 pour les questions).

Axel de THEUX, Imre KOVALOVSKI et Nicolas BERNARD, Précis de méthodologie juridique, Bruxelles, Publications des FUSL, 2000.

L. INGBER, Ph. DUSART, F. LEURQUIN - DE VISSCHER, M. MASSET et Ph. QUERTAINMONT, Guide des références et abréviations juridiques, 3e éd., Bruxelles, Kluwer-Bruylant, 2001.

www.belgiquelex.be

www.moniteur.be

www.arbitrage.be

www.raadvst-consetat.be

www.cass.be

www.lachambre.be

www.senat.be
 

Syllabus.