Présentiel, deuxième quadrimestre.

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Le cours et l'évaluation sont donnés en langue française. Hormis quelques textes en langue anglaise, les supports sont principalement en langue française.

Au-delà d'une présentation de différents règles ou ordres juridiques, l'étude du Droit comparé vise à approfondir la réflexion que tout juriste se doit de porter sur la nature des normes et leur évolution. Cette réflexion concerne un retour sur la relativité des systèmes juridiques dans l'espace : tel concept qui nous paraît évident l'est peut-être moins - ou aucunement - pour autrui. Conscient de cette qualité différentielle (Francis Ponge), le juriste pourra effectuer des comparaisons utiles et tirer des leçons fondamentales sur la relation étroite qui lie la règle de droit au génie de chaque nation. Partant, il pourra aussi porter un regard critique sur ses propres référents juridiques : « Conjurer la comparaison, c'est conjurer la science elle-même » (P. Gothot).

Associée à l'idée de relativité des systèmes juridiques, l'étude du Droit comparé doit également se faire pencher le juriste sur le caractère systémique des règles de droit : les règles et les institutions qui forment son environnement appartiennent à un ensemble plus vaste de relations sociales, politiques et économiques. Quel rôle assigner à cet environnement, et, compte tenu de la mondialisation, quel crédit (ou quel espoir) porter en de possibles migrations de concepts juridiques (legal transplants) ?

Aucun prérequis particulier.

Après une mise en relief introductive du Droit comparé (deux exemples), la première partie du cours s'attache à comprendre le champ, la méthode, et les vertus/inconvénients du Droit comparé. Dans un deuxième temps, l'occasion sera donnée de traiter des grands systèmes de droit contemporains et de la fortune des classements passés et en cours. La Common Law reçoit un traitement particulier, en raison de son importance actuelle dans le monde, mais la réflexion portera bien évidemment sur des familles juridiques plus « lointaines », en ce compris les systèmes juridiques africains, le droit musulman, ou le droit national de l'Inde. La troisième partie du cours a pour objet l'analyse comparative de deux questions concrètes, l'une ayant trait au droit privé, l'autre au droit public. Enfin, la quatrième partie du cours abordera - en point d'orgue - les fonctions du Droit comparé.

Le cours est centré sur un exposé ex cathedra, entrecoupé de périodes de discussion portant sur des textes que les étudiants auront lu et analysé par avance. Ces discussions appuieront les développements théoriques, sous formes de séminaires plus approfondis. Outre le recueil de textes et le plan du cours, l'exposé pourra se faire à l'aide d'une présentation en Powerpoint.

L'évaluation se fait au moyen d'un examen oral (± 20 minutes) portant sur la définition de concepts juridiques ponctuels (ex. le Fiqh), et le commentaire d'un arrêt vu au cours. Les critères d'évaluation de l'examen portent sur la compréhension des sujets vus au cours, la structure du raisonnement, l'argumentation, les capacités d'analyse et de synthèse ainsi que sur la possibilité de faire des relations entre différentes parties du cours.
Aucun document n'est autorisé pour l'examen.

La bibliographie du cours comprend - sommairement - les ouvrages suivants :

Alan Watson, Legal Transplants. An Approach to Comparative Law (Athens, Georgia: The University of Georgia Press., 1974).
Pierre Legrand, Le droit comparé (Paris : PUF (Que sais-je ?), 1999).
René David, Les grands systèmes de droit contemporains, 7ème éd. (Paris : Dalloz, 1978).
Raymond Legeais, Grands systèmes de droit contemporains (Paris : éditions. du Jurisclasseur, 2004).
Arthur Taylor von Mehren et James Russell Gordley, The Civil Law System. An Introduction to the Comparative Study of Law, 2ème éd. (Boston : Little, Brown and Company, 1977).
John H. Barton, James Lowell Gibbs, Jr., Victor Hao Li, John Henry Merryman, Law in Radically Different Cultures (St. Paul, Minn. : West Publishing Co., 1983).
Omar Mounir, La Moudawana. Le nouveau droit de la famille au Maroc (Rabat : Marsam, 2004).
Charles Ntampaka, Introduction aux systèmes juridiques africains (Namur : Presses universitaires de Namur (coll. Travaux de la Faculté de droit, n° 26), 2005).
Antoine Garapon et Ioannis Papadopoulos, Juger en Amérique et en France. Culture juridique française et common law (Paris : Odile Jacob, 2003).
Jean-Louis Halpérin, Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours (Paris : Flammarion, 2004).

Les étudiants disposent d'un ouvrage faisant office de syllabus et de recueil de textes. Comme indiqué ci-dessus, la lecture des textes est vivement encouragée afin de faciliter la compréhension des questions abordées au cours et la mise en commun des réflexions. Le titulaire du cours répond aux questions des étudiants sur rendez-vous ou par la voie électronique à l'adresse suivante : vandermensbrugghe@fusl.ac.be.