Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

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Français

Le cours est centré sur la problématique des biens d'information (au sens large). Il se propose d'offrir à l'étudiant une lecture des questions centrales posées par le développement des produits numériques et de l'Internet. Cette approche sera articulée autour des points de vue complémentaires du droit et de l'économie.

Aucun prérequis n'est exigé. Une mise à niveau économique et juridique sera assurée au début du cours.

Cette année, le cours sera organisé autour de l'ouvrage « Quand Google défie le droit : plaidoyer pour un Internet transparent et de qualité », Alain Strowel, De Boeck & Larcier, 2011, 234 p. Cet ouvrage examine quelques questions que le développement de la galaxie Google pose au droit, en particulier au droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur et droit de marque), au droit de la concurrence et de la vie privée, au travers des principaux procès ayant mis en cause Google. D'autres thèmes qui intéressent directement le business de Google, par exemple celui de la neutralité de l'Internet seront également analysés

Organisation pratique du cours:

Le cours sera organisé en trois phases distinctes :
1. Une première phase introductive prendra la forme d'un cours magistral et visera à vous doter des principaux concepts économiques et juridiques nécessaires à une participation active et à la préparation des travaux à faire dans la suite du cours.

2. Une seconde phase portera sur l'analyse du livre. Le livre est composé de 7 chapitres qui seront abordés séance par séance (en principe, un chapitre par séance). Les 4 premiers chapitres montrent les défis que Google pose aux médias traditionnels dans les domaines du livre, de la presse, de l'audiovisuel et de la photo. Mais Google, à travers son modèle publicitaire (la vente des AdWords) interpelle aussi les titulaires de marques (chap. 5). Les questions du classement des résultats organiques et de l'usage massif de données personnelles (chap. 6 et 7) seront l'objet des séances suivantes.

3. Une troisième phase consistera à préparer un travail sous la supervision des enseignants.

Trois phases distinctes:

• Cours Magistral
Exigences pédagogiques : les étudiants doivent suivre activement en séance

•Analyse du livre
Exigences pédagogiques : tous les étudiants doivent avoir lu le chapitre prévu avant la séance de cours et pouvoir participer par des commentaires et questions au cours. Pour chaque séance, un groupe d'étudiants se verra attribuer la responsabilité de préparer un exposé d'une demi-heure relatif i) au chapitre et ii) aux développements récents de la problématique qui y est traitée. Cet exposé sera suivi d'une discussion avec le reste de l'auditoire et l'enseignant. Au terme de la séance, les étudiants qui avaient en charge la préparation de l'exposé mettent en ligne, sur la plate-forme www.IPdigIT.eu, une note (400 mots) personnelle portant sur les développements récents quant au sujet traité dans le chapitre concerné.

• Travail personnel
Exigences pédagogiques : chaque étudiant doit rédiger un travail personnel (4000 à 5000 mots) portant soit sur le chapitre présenté, soit sur un autre sujet en rapport avec celui-ci. Des séances d'accompagnement (tutorials individuels) seront prévues pour accompagner la rédaction de ce travail. Ce travail devra être remis au format pdf aux titulaires du cours au plus tard le jour d'ouverture de la session de juin.

L'évaluation portera sur
i) la participation en séance,
ii) l'exposé en séance,
iii) la note publiée sur IPdigIT et
iv) le travail final.

• L'ouvrage « Quand Google défie le droit », Alain Strowel, De Boeck & Larcier, 2011.
• Une liste de lectures complémentaires à mettre en rapport avec le chapitre à traiter

Par ailleurs, un site Web est associé à ce cours: une série d'informations complémentaires et de documents y seront mis à disposition des étudiants. Le site est consultable via la plateforme Université Saint-Louis.