Université Saint-Louis - Bruxelles
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SPOL1320 - Questions spéciales de droit public


[1 Q. • 30 Th. • 3 crédits ECTS]


Horaire : le vendredi de 09:00 à 11:00 au 43 Botanique 4
Professeur : Rigaux Marie-Françoise
Langues d'enseignement : Le cours se fait en français. Des textes en d'autres langues peuvent être distribués.
Objectifs de l'activité : Initiation à la théorie générale de l'Etat, dans une perspective critique. Au centre de notre étude, une catégorie « classique » du droit public, l'Etat, mais aussi de plus en plus contestée, non seulement par différentes sciences humaines mais aussi en droit. Cette étude se mènera donc dans une perspective interdisciplinaire qui devrait retenir l'attention des étudiants de 3ème baccalauréat pour lesquels ce cours a été conçu et construit.
Prérequis : Les deux cours d'introduction au droit de premier baccalauréat. Le cours de droit public dispensé en 2ème baccalauréat ne constitue pas un prérequis obligé.

Contenu de l'activité : Après un exposé introductif consacré à l'Etat juridique, une première partie du cours sera consacrée à la puissance de l'Etat.
Ce sera l'occasion, dans un premier chapitre, d'étudier ce qu'on entend par l'Etat souverain; ensuite, dans un deuxième chapitre, on examinera les fonctions de l'Etat (avec quelques incursions en droit administratif). Dans un troisième chapitre, on examinera les différentes formes de l'Etat (unitaire, fédéral, Confédération d'Etats). Cette première partie se conclura par un quatrième chapitre consacré à une réflexion sur l'Etat totalitaire et la démocratie.

La seconde partie du cours fera un pendant à la première pour se demander en quête de quel nouveau rôle l'Etat pourrait être aujourd'hui. Les trois composantes classiques, en effet, paraissent être remises en cause (fin des territoires ? Quel avenir pour les nations, les peuples, les minorités ? Les avatars de la souveraineté). Dans un dernier chapitre, on examinera ce qu'on entend aujourd'hui par la « mondialisation » ainsi que par la « globalisation ». Le droit public pourrait-il, et à quelles conditions, envisager un Etat mondial ?
Méthodes d'enseignement : Le cours est magistral, même si, très vite, une participation dynamique des étudiants est sollicitée. Les thèmes seront abordés avec des textes à l'appui et la possibilité d'organiser des échanges à leur sujet.

Méthodes d'évaluation : L'examen est oral. Il porte sur la matière enseignée au cours et sur les textes qui y auront été remis.
Chaque étudiant prépare une première question, à l'avance.
Il s'agit d'approfondir une partie du cours et de faire un petit exposé de huit minutes environ qui soit original, par rapport à la matière enseignée. Il ne peut donc s'agir de reproduire une partie du cours. Ensuite, l'étudiant est interrogé sur l'ensemble de la matière.
Bibliographie : Une bibliographie est remise au début du semestre.
Autres informations : Un plan de chaque chapitre est donné. Les étudiants reçoivent aussi, en lien avec la matière enseignée, des textes qui complètent, contredisent, illustrent la matière. Ces textes doivent être lus et compris. Les étudiants peuvent en disposer à l'examen. Enfin, le Code économie est l'accompagnateur permanent de tout étudiant qui suit un cours de droit.
Années d'études :