Université Saint-Louis - Bruxelles
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DRHO2111 - Systèmes de protection des droits de l'homme



Crédits : 8

Professeurs :
Assistant :
Mode d'enseignement :
Présentiel, deuxième quadrimestre, 45 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
Le cours se donne en français mais certains des textes inclus dans la farde de documentation sont en anglais.


Objectifs d'apprentissage :
Le cours vise à initier les étudiants aux principaux mécanismes, institutions et procédures mis en place aux niveaux mondial (Nations Unies), régional et national, pour assurer la protection et la promotion des droits de l'homme garantis par le droit international. Il traite notamment des voies de recours offertes au niveau international aux victimes de violations et du rôle joué par les ONG dans le cadre de ces différents mécanismes. Le cours évoque aussi le contexte historique dans lequel ces différents mécanismes se sont développés et les interactions qui les relient.

Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours se divise en quatre parties :

- Première partie. La protection des droits de l'homme dans le cadre universel : les Nations unies
- Deuxième partie. La protection des droits de l'homme dans le cadre régional :
o Le Conseil de l'Europe (Cour européenne des droits de l'homme, Charte sociale européenne, Comité européen pour la prévention de la torture, Commission européenne contre le racisme et l'intolérance et Commissaire aux droits de l'homme).
o L'Union européenne
o L'Organisation des Etats Américains (Commission et Cour interaméricaines des droits de l'homme)
o L'Organisation de l'Unité africaine et l'Union africaine (Commission africaine des droits de l'homme et des peuples et Cour africaine des droits de l'homme et des peuples)

- Troisième partie. Les rapports entre droit international et droit interne dans la mise en œuvre du droit international des droits de l'homme
- Quatrième partie. La protection des droits de l'homme à l'égard des acteurs non étatiques : les organisations internationales et les entreprises multinationales

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Enseignement magistral.


Méthodes d'évaluation :
Examen écrit.


Bibliographie :
Une bibliographie est distribuée chaque début d'année.


Autres informations :
Supports : Une farde de documentation comportant un texte pour chaque matière abordée est mise à la disposition des étudiants. Les présentations power point utilisées en appui au cours oral sont également mises à la disposition des étudiants sur le site du cours sur icampus :
http://icampus.uclouvain.be/claroline/course/index.php?cid=DRHO3404