Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1112 - Sources et principes du droit



Crédits ECTS : 8

Professeurs :
Assistant :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier et deuxième quadrimestre, 90 heures de théorie.

Horaire :
Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Le cours entend fournir à l'étudiant une vue d'ensemble du phénomène juridique, et le familiariser aux concepts juridiques de base, indispensables à l'étude ultérieure des différentes matières juridiques.

Au terme de l'enseignement dispensé, l'étudiant doit être capable de définir un certain nombre de concepts juridiques élémentaires (droit objectif, droit subjectif, juridicité, justiciabilité, effet direct, personnalité juridique , norme, loi, règlement, …), de décrire et d'identifier les différents ordres juridiques, d'expliciter les liens qui les relient entre eux, d'inventorier les diverses sources formelles du droit formant ces ordres juridiques et d'exposer les grands principes censés en assurer la cohérence.

Dans cette perspective, l'accent sera particulièrement mis sur le langage et le raisonnement juridiques. L'étudiant doit assimiler les exigences de rigueur et de précision que le droit postule. Il doit par ailleurs assimiler et pouvoir rendre compte de la logique du raisonnement juridique au départ des textes normatifs, de décisions jurisprudentielles et d'exemples.

Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
S'agissant d'un cours d'introduction, les seuls prérequis sont l'aptitude à lire et à comprendre les textes, et la volonté de consentir l'effort nécessaire pour s'initier aux textes juridiques.


Contenu de l'activité :
Le cours s'articule autour des grandes subdivisions suivantes :

- La règle de droit du point de vue du droit objectif (partie I)

- Les personnes et leurs droits subjectifs (partie II)

- Les ordres juridiques (partie III)

- Les ordres juridiques nationaux (chapitre I)

* L'ordre juridique belge (section I)

* Les familles juridiques (introduction au droit comparé) (section II)

- L'ordre juridique international (chapitre II)

- Les rapports entre ordres juridiques (partie IV)

- Introduction à la fonction de juger et au droit judiciaire privé (partie V)

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
- Enseignement de type magistral, complété par des monitorats (facultatifs) dispensés par un(e) assistant(e).

- Disponibilité des enseignants pour répondre à toute question.

Méthodes d'évaluation :
Est matière à examen tout ce qui a été dit au cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans le syllabus), mais rien que ce qui été dit au cours (les points de matière qui figureraient dans le syllabus mais n'auraient pas été enseignés au cours oral ne sont pas matière à examen).

L'examen est oral et dure en moyenne 15 minutes par étudiant. L'étudiant tire une fiche avec deux questions, qu'il prépare pendant au moins 15 minutes.



Bibliographie :
Aucun

Autres informations :
Parmi les supports pédagogiques, on identifiera en premier lieu les notes prises au cours. Afin d'aider l'étudiant dans la prise de note, un syllabus est mis à disposition. Il est assorti d'un recueil d'annexes, reprenant les décisions jurisprudentielles commentées au cours, ainsi que certains autres documents, qui feront également l'objet d'un commentaire au cours.

Années d'études :