Université Saint-Louis - Bruxelles
|

L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'UE :
publication de la thèse de Sarah Ganty


Publié le 25 août 2021


Un nouvel ouvrage vient d'être publié chez Larcier, sous le titre "L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'UE". Il est tiré de la thèse de Sarah Ganty, professeure invitée à l'Université Saint-Louis. Sarah Ganty est également J.S.D. candidate à la Yale Law School, FWO Postdoctoral Fellow à l’Universiteit Gent ainsi que professeure invitée à la Central European University (Vienne).

Le prix Alice Seghers, qui vise à récompenser une thèse de doctorat de l’Université libre de Bruxelles, en droit ou en sociologie, qui vise à améliorer la place de l’individu dans la société, lui avait été décerné pour sa thèse, défendue en 2019.

Le concept d’intégration des non-nationaux prend une place grandissante dans le droit de l’Union européenne. Ce phénomène concerne non seulement les ressortissant·e·s de pays tiers mais également les citoyen·ne·s européen·ne·s, à différents niveaux. Concept polysémique, l’intégration est utilisée tant en droit de l’immigration et de l’asile qu’en droit de la libre circulation, en particulier lorsqu’il est question de l’octroi de statuts de résidence ou de droits sociaux.

L'ouvrage porte sur la manière dont le concept d’intégration a été mobilisé et a évolué dans le droit de l’Union européenne depuis les années 1960. Sur la base d’un cadre théorique d’analyse original, il met en lumière les formes et objectifs divers que le concept d’intégration recouvre en droit de l’Union européenne selon les époques considérées. L’analyse comprend une étude approfondie du droit européen primaire et secondaire, de la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne, ainsi que des instruments européens de soft law remontant aux années 1960.

Cette étude fait apparaître des tendances communes aux ressortissant·e·s de pays tiers et citoyen·ne·s européen·ne·s malgré les régimes fondamentalement différents auxquels ces deux catégories sont soumises. L’ouvrage démontre notamment que le concept d’intégration, tel qu’il est aujourd’hui mobilisé en droit de l’Union européenne, tend à restreindre l’accès aux droits et aux statuts de résidence. Et donc à exclure.

La table des matières, la préface d’Emmanuelle Bribosia et d’Isabelle Rorive et l'avant-propos de Kees Groenendijk sont disponibles en open access. 

Lien vers l'ouvrage