Université Saint-Louis - Bruxelles
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Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations


Publié le 13 décembre 2019


Le 16 décembre, de 17h à 20h, une nouvelle conférence UB3 aura lieu. Celle-ci se concentrera sur les droits intellectuels. Elle sera donnée sous la coordination de Julien Cabay, chargé de recherches FNRS, professeur à l’ULB, chargé de cours à l’ULiège et Alain Strowel, Professeur à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et l’UCLouvain, professeur invité à la KULeuven, avocat au barreau de Bruxelles.
 

En quelques mots plus détaillés, voici comment est présenté le sujet :

Pas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du droit. L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l’influence qu’il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.

L’objectif de cette conférence est d’approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d’une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l’homme et les droits des données, d’autre part.

S’appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

La conférence se composera de quatre grands chapitres :
- Droits intellectuels et droit fiscal
- Droits intellectuels et droit de la responsabilité civile
- Droits intellectuels et droits de l’homme
- Droits intellectuels et droit des données