Université Saint-Louis - Bruxelles
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Statuts et règlements de l'Université Saint-Louis - Bruxelles

 

Statuts de l’ASBL “Université Saint-Louis - Bruxelles”

 

Statuts

 

 

Règlements organiques

 

Règlement concernant les structures de direction

Règlement concernant les structures de Facultés et de l'Institut d'études européennes

Règlement relatif au conseil de l'enseignement

Règlement relatif au conseil de recherche

Règlement relatif au conseil social

Règlement créant le conseil de la bibliothèque

Règlement relatif au conseil au développement durable (CoDD)

Règlement relatif au conseil d’Accompagnement de la Politique de Genre (CAPG)

Règlement relatif au conseil pour la Politique culturelle

 

 

Enseignement

 

Règlements des études et des examens

 

 

Discipline et bon usage des outils numériques

 

Règlement disciplinaire

Code d'éthique et de déontologie du système d'information

Charte d'utilisation des réseaux sociaux

 

 

Recherche

 

 Règlement de déontologie de la recherche

Règlement de propriété intellectuelle

Open Access : obligations concernant le dépôt institutionnel et le libre accès aux résultats de la recherche

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