Statuts et règlements de l'Université Saint-Louis - Bruxelles
Statuts de l’ASBL “Université Saint-Louis - Bruxelles”
Statuts
Règlements organiques
Règlement concernant les structures de direction
Règlement concernant les structures de Facultés et de l'Institut d'études européennes
Règlement relatif au conseil de l'enseignement
Règlement relatif au conseil de recherche
Règlement relatif au conseil social
Règlement créant le conseil de la bibliothèque
Règlement relatif au conseil au développement durable (CoDD)
Règlement relatif au conseil d’Accompagnement de la Politique de Genre (CAPG)
Règlement relatif au conseil pour la Politique culturelle
Enseignement
Règlements des études et des examens
Discipline et bon usage des outils numériques
Règlement disciplinaire
Code d'éthique et de déontologie du système d'information
Charte d'utilisation des réseaux sociaux
Recherche
Règlements relatifs au doctorat
Règlement des bourses de doctorat et de post-doctorat octroyées par l'USL-B
Règlement d'éthique et de déontologie de la recherche
Règlement de propriété intellectuelle
Open Access : obligations concernant le dépôt institutionnel et le libre accès aux résultats de la recherche