Présentiel, deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Second quadrimestre
le vendredi de 11:00 à 13:00 au 119 Marais 1100

Français

Rendre l'étudiant capable de comprendre les principaux mécanismes de la fiscalité et leur impact sur les décisions de l'entreprise.

Pour le programme de Bachelier en ingénieur de gestion :

Pour le programme de Bachelier en sciences économiques et de gestion :

Pour le programme de Bachelier en droit :

Première partie : Economie et Méthode
- chapitre 1 - Introduction économique à l'étude des impôts
- chapitre 2 - Actualisation et Arbitrage

Deuxième partie : Entreprise nationale et fiscalité
- chapitre 3 - Fiscalité et choix de l'entreprise nationale, un cas introductif
- chapitre 4 - L'entreprise : de l'imposable à l'impôt
- chapitre 5 - Fiscalité des partenaires de l'entreprise (travailleurs, dirigeants, apporteurs, clients et fournisseurs)
- chapitre 6 - Fiscalité, organisation et réorganisation des entreprises

Troisième partie : Entreprise internationale et fiscalité
- chapitre 7 - Fiscalité et choix de l'entreprise internationale, un cas introductif
- chapitre 8 - Eléments de fiscalité européenne et internationale
- chapitre 9 - Perspectives : vers une fiscalité européenne de l'entreprise ?

Exposés magistraux.

Un examen écrit classique.

Gerard, M., 2006, Fiscalité et Gestion d'Entreprise, Syllabus
Scholes, M. et M. Wolfson, 1996, Fiscalité et stratégie d'entreprise, Presses Universitaires de France, Coll. Finance, Paris.

Syllabus + copie des transparents + déclaration IPP