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DROI1218 - Droit des biens (+ travaux pratiques sans casus)
Crédits ECTS :
3
Professeur :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 30 heures de théorie et 4,5 heures d'exercices.
Horaire :
Langues d'enseignement :
Français
Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant devra s'être familiarisé avec des notions théoriques telles que le droit réel, le concept de bien ou encore la figure de la possession. Par ailleurs, il devra manier avec aisance les différents droits réels de jouissance, tout en les soumettant à la comparaison, le cas échéant.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :
Avoir suivi le cours de « Fondements romains du droit privé» dispensé au cours de la première année du baccalauréat.
Contenu de l'activité :
Le cours s'articule autour de deux pôles : l'étude des biens (avec la distinction meubles-immeubles par exemple) et l'examen des droits réels. Cette dernière partie se divise elle-même en deux rubriques : la définition théorique de cette notion d'une part et, de l'autre, l'étude des principaux droits réels de jouissance : propriété (et son mode d'acquisition par la possession) et copropriété. Une attention particulière sera portée, dans ce cadre, aux droits réels sur la chose d'autrui : usufruit, usage, servitude, ....
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Cours magistral et séances d'exercices
Méthodes d'évaluation :
L'évaluation porte sur la maîtrise du cours magistral ainsi que sur les exemples tirés de la jurisprudence et examinés lors des travaux pratiques.
Bibliographie :
Voir les notes infrapaginales du syllabus.
Années d'études :
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