Les réglements des études et des examens
Année académique 2021-2022 Année académique 2020-2021 Année académique 2019-2020
Année académique 2018-2019 Année académique 2017-2018 Année académique 2016-2017
Année académique 2015-2016 Année académique 2014-2015 Diplôme Bologne
Année académique 2021-2022
Règlement général des études et des examens 2021-2022
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Annexes
Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en langues et lettres modernes germaniques
Consignes pour la présentation d’un travail universitaire
Document relatif aux principes d’organisation des stages libres
Évaluation de la langue dans les travaux et examens des étudiants en Langues et lettres françaises et romanes
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Bachelor of Science in Business Engineering
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Vade-mecum relatif aux activités d’immersion multiculturelles
Annexe commune à toutes les facultés
Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Autres règlements
Règlement du master de spécialisation interdisciplinaire en études européennes
Règlement du master de spécialisation en droits humains
Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers
Règlement du master en stratégie de la communication et culture numérique
Mode d'emploi 2021-2022 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2020-2021
Règlement général des études et des examens 2020-2021
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Annexes
Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en langues et lettres modernes germaniques
Consignes pour la présentation d’un travail universitaire
Document relatif aux principes d’organisation des stages libres
Évaluation de la langue dans les travaux et examens des étudiants en Langues et lettres françaises et romanes
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Vade-mecum relatif aux activités d’immersion multiculturelles
Annexe commune à toutes les facultés
Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Charte de confiance relative aux examens à distance
Autres règlements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Règlement du master de spécialisation en droits de l'homme
Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers
Règlement du master en stratégie et analyse de la communication interactive et collaborative
Mode d'emploi 2020-2021 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2019-2020
Règlement général des études et des examens 2019-2020
Annexe portant des dispositions modificatives et interprétatives du RGEE et de ses annexes à l’occasion de la pandémie Covid-19
Annexes
Annexe 1 - Modèle de recours auprès du délégué du Gouvernement contre les décisions d’irrecevabilité et contre les annulations d’inscription
Annexe 2 - Règlement disciplinaire
Annexe 3 – Charte pour une université plurielle et inclusive
Annexe 4 – Charte de l’utilisateur des bibliothèques de l’Université
Annexe 5 – Dispositions relatives au travail de fin d’études
Annexe 6 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 54 du présent RGEE)
Annexe 7 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 54 du présent RGEE)
Annexe 8 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 55/1 du présent RGEE)
Annexe 9 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 55/2 du présent RGEE)
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Annexes
Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en langues et lettres modernes germaniques
Consignes pour la présentation d’un travail universitaire
Document relatif aux principes d’organisation des stages libres
Évaluation de la langue dans les travaux et examens des étudiants en Langues et lettres françaises et romanes
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Vade-mecum relatif aux activités d’immersion multiculturelles
Annexe commune à toutes les facultés
Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Autres règlements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Règlement du master de spécialisation en droits de l'homme
Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers
Mode d'emploi 2019-2020 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2018-2019
Règlement général des études et des examens 2018-2019
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Annexes
Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale
Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie
Consignes pour la présentation d’un travail universitaire
Faculté de droit
Cahier des charges des TP avec casus
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Annexe commune à toutes les facultés
Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Autres règlements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Règlement du master de spécialisation en droits de l'homme
Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers
Code d'éthique et de déontologie applicable aux utilisateurs du système d'information de l'Université Saint-Louis
Mode d'emploi 2018-2019 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2017-2018
Réglement général des études et des examens 2017-2018
Annexes
Annexe 1 - Admissions et inscriptions
Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline
Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis
Annexe 5 - Charte de l'utilisateur de la bibliothèque de l'Université Saint-Louis
Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Autres réglements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme
Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Année académique 2016-2017
Réglement général des études et des examens 2016-2017
Annexes
Annexe 1 - Admissions et inscriptions
Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline
Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis
Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Autres réglements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme
Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Mode d'emploi 2015-2016 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2015-2016
Réglement général des études et des examens 2015-2016
Annexes
Annexe 1 - Admissions et inscriptions
Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques
Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline
Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis
Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)
Règlements facultaires
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Faculté de traduction et interprétation Marie Haps
Autres réglements
Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne
Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme
Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier
Mode d'emploi 2015-2016 des programmes de bachelier supplémentaire
Année académique 2014-2015
Réglement général des études et des examens 2014-2015
Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens
Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines
Faculté de droit
Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication
Réglement du master complémentaire en droits de l'homme
Réglement du master complémentaire en droit de l’environnement et droit public immobilier
Le diplôme Bologne
Organisation du diplôme Bologne
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