Université Saint-Louis - Bruxelles
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Les réglements des études et des examens

 

 

Année académique 2019-2020   Année académique 2018-2019   Année académique 2017-2018  

 Année académique 2016-2017    Année académique 2015-2016    Année académique 2014-2015  

 Diplôme Bologne   

 

 

Année académique 2019-2020

 

Règlement général des études et des examens 2019-2020

Annexe portant des dispositions modificatives et interprétatives du RGEE et de ses annexes à l’occasion de la pandémie Covid-19

 

 

Annexes

 

Annexe 1 - Modèle de recours auprès du délégué du Gouvernement contre les décisions d’irrecevabilité et contre les annulations d’inscription

Annexe 2 - Règlement disciplinaire

Annexe 3 – Charte pour une université plurielle et inclusive

Annexe 4 – Charte de l’utilisateur des bibliothèques de l’Université

Annexe 5 – Dispositions relatives au travail de fin d’études

Annexe 6 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 54 du présent RGEE)

Annexe 7 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 54 du présent RGEE)

Annexe 8 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 55/1 du présent RGEE)

Annexe 9 – Modèle de requête introductive d’un recours auprès de la Commission de l’Enseignement supérieur inclusif (CESI) (article 55/2 du présent RGEE)

 

 

Règlements facultaires

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens 

 

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines  

Annexes

Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale

Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie

Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en langues et lettres modernes germaniques

Consignes pour la présentation d’un travail universitaire

Document relatif aux principes d’organisation des stages libres

Évaluation de la langue dans les travaux et examens des étudiants en Langues et lettres françaises et romanes

Faculté de droit

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

Faculté de traduction et interprétation Marie Haps

Vade-mecum relatif aux activités d’immersion multiculturelles

 

Annexe commune à toutes les facultés

Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques

 

 

Autres règlements

 

Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Règlement du master de spécialisation en droits de l'homme

Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier

Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers

Mode d'emploi 2019-2020 des programmes de bachelier supplémentaire

 

 

 

Année académique 2018-2019

 

Règlement général des études et des examens 2018-2019

 

 

Règlements facultaires

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens

 

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines

Annexes

Vade-mecum relatif aux séjours de mobilité internationale

Vade-mecum relatif au travail de fin de cycle en philosophie

Consignes pour la présentation d’un travail universitaire

Faculté de droit

Cahier des charges des TP avec casus

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

Faculté de traduction et interprétation Marie Haps

 

Annexe commune à toutes les facultés

Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques

 

Autres règlements

 

Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Règlement du master de spécialisation en droits de l'homme

Règlement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier

Règlement du master de spécialisation en gestion des risques financiers

Code d'éthique et de déontologie applicable aux utilisateurs du système d'information de l'Université Saint-Louis

Mode d'emploi 2018-2019 des programmes de bachelier supplémentaire

 

 

 

Année académique 2017-2018

 

Réglement général des études et des examens 2017-2018

 

Annexes

 

Annexe 1 - Admissions et inscriptions

Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques

Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline

Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis

Annexe 5 - Charte de l'utilisateur de la bibliothèque de l'Université Saint-Louis

Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)

 

Règlements facultaires

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines

Faculté de droit

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

Faculté de traduction et interprétation Marie Haps

 

Autres réglements

 

Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme

Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier

 

 

 

Année académique 2016-2017

 

Réglement général des études et des examens 2016-2017

 

Annexes

 

Annexe 1 - Admissions et inscriptions

Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques

Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline

Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis

Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)

 

Règlements facultaires

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines

Faculté de droit

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

Faculté de traduction et interprétation Marie Haps

 

Autres réglements

 

Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme

Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier

Mode d'emploi 2015-2016 des programmes de bachelier supplémentaire

 

 

 

Année académique 2015-2016

 

Réglement général des études et des examens 2015-2016

 

Annexes

 

Annexe 1 - Admissions et inscriptions

Annexe 2 - Code déontologique réglementant la rédaction de travaux scientifiques

Annexe 3 - Règlement relatif aux étudiants fixant les mesures et les garanties en matière de discipline

Annexe 4 - Procédures de recours auprès du délégué du Gouvernement près l’Université Saint-Louis

Nouvel arrêté du Gouvernement sur les recours (2 septembre 2015)

 

Règlements facultaires

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines

Faculté de droit

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

Faculté de traduction et interprétation Marie Haps

 

Autres réglements

 

Règlement du master de spécialisation en analyse interdisciplinaire de la construction européenne

Réglement du master de spécialisation en droits de l'homme

Réglement du master de spécialisation en droit de l’environnement et droit public immobilier

Mode d'emploi 2015-2016 des programmes de bachelier supplémentaire

 

 

Année académique 2014-2015

 

Réglement général des études et des examens 2014-2015

 

Dispositions d'exécution du réglement des études et des examens

Faculté de philosophie, lettres et sciences humaines

Faculté de droit

Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de la communication

 

Réglement du master complémentaire en droits de l'homme

 

Réglement du master complémentaire en droit de l’environnement et droit public immobilier

 

 

Le diplôme Bologne

 

Organisation du diplôme Bologne

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