Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1360 - Introduction au droit comparé


USL-B


Crédits : 5

Professeur :


Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
La langue du cours et de l'évaluation est le français. Le matériau de cours inclut plusieurs textes en langue anglaise.

Objectifs d'apprentissage :
• Connaître les fondements historiques de la discipline du droit comparé
• Décrire et expliquer les concepts méthodologiques de la discipline
• Connaître et identifier les différentes formes de normativité
• Identifier la pratique comparative des acteurs du droit et ses enjeux contemporains ;
• Appliquer les approches critiques au droit comparé


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
A fortiori, le droit comparé est partout. Il a pris de nouvelles formes avec les idées de droit global ou encore de droit transnational. Il est pratiqué à toutes les étapes de la chaîne du droit, depuis le Parlement européen jusqu'au juge national ou à l'avocat qui est confronté à des éléments issus d'un système juridique étranger. Pourtant, le droit comparé fait l'objet d'une remise en cause fondamentale des théoriciens du droit comparé. Classiquement, il est étudié sous l'angle des familles/traditions juridiques distinguant ainsi Common Law, droit civil, droit musulman, droit hindou, etc. Le mouvement du droit transnational qui laisse planer l'idée d'un droit global et les approches critiques qui remettent en cause une conception du droit comparé construite à partir d'un positionnement occidental viennent bousculer les fondamentaux de la discipline. Dans ce contexte, des projets de renouvellement de la discipline sont esquissés et les concepts méthodologiques sont discutés. Dès lors, de nouveaux types de classements des systèmes juridiques nationaux sont proposés, la méthode comparative devient un objet de réflexion en soi et les approches sociologiques sont mobilisées.
Adoptant une approche critique, le cours d'introduction au droit comparé entend donc revenir sur l'origine et les raisons de l'émergence du droit comparé, présenter les différentes taxinomies et comprendre leur développement, interroger les méthodes comparatives pratiquées par les acteurs du droit et examiner les différentes alternatives proposées par les juristes soucieux de maintenir une ouverture sur les autres systèmes juridiques et leur fondement culturel.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est centré sur un exposé ex cathedra complété d'une présentation PowerPoint. Des articles à lire sont transmis pour chaque séance. Le cours proposera aux étudiants des outils méthodologiques pour exercer leur réflexion critique à l'égard des articles analysés dans le cadre du cours.

Méthodes d'évaluation :
L'évaluation se fait au moyen d'un examen oral (± 20 minutes) portant sur les éléments fondamentaux de l'histoire du droit comparé, sur les pratiques comparatives et ses critiques, sur ses concepts méthodologiques ainsi que sur des notions juridiques ponctuelles propres à certaines traditions. Les critères d'évaluation de l'examen portent sur la connaissance et la compréhension des thèmes vus au cours, la structure du raisonnement, l'argumentation, les capacités d'analyse et de synthèse ainsi que sur la capacité à mettre en relation les différentes parties du cours. Aucun document n'est autorisé pour l'examen.

Bibliographie :
La bibliographie principale du cours comprend les ouvrages suivants :
• GLENN, P., Legal traditions of the World, Oxford, Oxford University Press, 2014;
• GOLTZBERG, S., Droit compare, Paris, PUF (coll. Que-sais-je?), 2018;
• HUSA, J., A New introduction to Comparative Law, London, Hart Publishing, 2015.