Premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le lundi de 13:30 à 15:30 au Ommegang Om10
le mercredi de 13:30 à 14:30 au Ommegang Om10

Français

Ce cours vise à ce que :
- vous disposiez d'une connaissance générale du phénomène juridique, ceci passant par votre maîtrise de la terminologie adéquate et votre compréhension de certains concepts juridiques fondamentaux ;
- vous connaissiez les rudiments de certaines branches du droit, les plus communes ;
- vous soyez capables de mener une recherche (simple) en droit, c'est-à-dire de manier votre recueil de textes juridiques efficacement ainsi que les bases de données juridiques, pour fonder vos arguments sur la (ou les) base(s) juridique(s) pertinente(s).

Le cours est conçu dans l'idée qu'une compréhension basique du droit est indispensable à tout·e justiciable et citoyen·ne et présente une pertinence particulière pour les universitaires : le droit est à la fois une science humaine en lien rapproché avec diverses autres disciplines, dont celles que vous avez choisi d'étudier à titre principal, mais également un mode de régulation sociale tout à fait omniprésent dans l'espace politique et nos vies privées.

Aucun

Aucun

Le cours est structuré en six parties, articulées chacune (ou presque) autour de questions :
- (I) Qu'est-ce que le droit ? (introduction générale)
- (II) Qui détient des droits et lesquels ? (qui sont les sujets de droit et quelle est la nature de leurs droits ?)
- (III) Qui produit le droit et comment ? (quelles institutions — et quelles personnes —créent le droit, et suivant quelles modalités ? quelles sont les sources du droit ?)
- (IV) Qui contrôle le droit ? (comment faire respecter en justice ses droits et comment régler les conflits entre normes ?)
- (V) Où trouver le droit et comment le lire ? (comment trouver la source juridique pertinente et comment la comprendre adéquatement ?)
- (VI) De quelques branches de droit en particulier (droit économique, droit des sociétés, droit du travail, droit du bail, …)

Les monitorats, dispensés par deux assistantes en dialogue avec les professeur·es, portent sur la même matière, illustrée et mise en pratique.

Le cours magistral consiste en un exposé des concepts et questions mentionnés ci-dessus, émaillé d'exercices interactifs. Il est basé sur des slides mis à votre disposition sur moodle avant chaque séance ; vous devrez les compléter de notes. Par ailleurs, des supports divers (instruments légaux et décisions de justice, par exemple) rassemblés dans un recueil d'annexes, seront projetés en séance, à des fins d'illustration de la matière. De la même manière, le maniement des principales bases de données juridiques (gratuites) sera enseigné sur écran, en séance (plénière ou monitorat).

Parallèlement au cours, les monitorats vous offriront la possibilité de réaliser des exercices visant particulièrement à vous familiariser avec le recueil de textes juridiques et à soutenir votre apprentissage de la terminologie juridique.

Pour répondre à vos questions, tant les professeur·es que les assistantes se tiennent à votre disposition, lors des pauses et à la fin de leurs cours.

Est matière à examen tout ce qui a été dit au cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans les slides) mais rien que ce qui a été dit à ce cours (à titre d'exemple, les illustrations évoquées en monitorat qui n'auraient pas été enseignées au cours magistral ne pourraient donc faire l'objet d'une question d'examen).

L'évaluation prendra la forme d'un examen écrit, passé sur site si les conditions sanitaires le permettent, sur moodle à défaut. Cet examen sera composé de questions ouvertes, certaines étant très précises et d'autres requérant l'exposé d'un raisonnement que vous devrez construire.

L'utilisation du recueil de textes juridiques est nécessaire à la résolution des questions et donc indispensable pendant l'examen Des mots et passages de ce recueil peuvent être soulignés ou surlignés mais aucune annotation n'est autorisée.
Attention : tout manquement à cette règle, même un seul mot, sera considérée comme une irrégularité et rapportée comme telle au jury (cf. art. 107 du Règlement général des études et des examens).

Pas de bibliographie recommandée

Les sources sont référencées au fil du cours, dans les slides susmentionnés.
Le recueil de textes juridiques contient les sources normatives indispensables ; l'utilisation d'un autre instrument (comme le Code Bac Saint-Louis, Larcier, 2022) est autorisée, à charge cependant pour vous de veiller à ce qu'il soit à jour et contienne toutes les dispositions incluses dans notre recueil de textes juridiques et que la règle relative aux annotations (cf. supra) soit respectée.