Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1370 - Intellectueel eigendomsrecht


USL-B


Crédits : 4

Professeur :
Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le lundi de 13:30 à 15:30 au 119 Marais 1100

Langues d'enseignement :
Néerlandais

Objectifs d'apprentissage :
Le premier objectif de ce cours est d'introduire l'étudiant au système particulier des droits intellectuels (droit d'auteur, marques, brevets) et les secrets d'affaires. L'étudiant.e apprend la raison d'être, les caractéristiques et la structure des droits intellectuels (objet protégé, titulaires, droits exclusifs, exceptions, durée, cessions et licences, etc.). Il.elle apprend à travailler avec des sources juridiques d'origines diverses, à savoir les lois et la jurisprudence belges, européennes et internationales.

Prérequis :
Pour le programme de Bachelier en droit :


Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
- Partie 1: Introduction aux droits intellectuels (origine, caractéristiques, types, sources internationales, européennes, belges, structure)
- Partie 2: droit d'auteur et droits voisins (droits des artistes-interprètes, producteurs, éditeurs), protection des logiciels et des bases de données
- Partie 3: droit des marques
- Partie 4: droit des brevets
- Partie 5: secrets d'affaires
Par type de droit intellectuel, nous examinerons (i) l'objet de la protection et les conditions de protection, (ii) le titulaire de droit et la cession de droits, (iii) le champs de protection (droits exclusifs, exceptions), (iv) la durée et la perte du droit. Les sources prises en considération sont les lois et la jurisprudence internationales, européennes et belges.



Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Méthodes d'évaluation :
Examen oral (une question pratique et une question théorique)

Bibliographie :
M.-C. JANSSENS & F. GOTZEN, Wegwijs in het intellectueel eigendomsrecht, Vanden Broele, 2020, 428 p.
H. VANHEES, Intellectuele Rechten, Intersentia, 2020, 818 p.
S. DUSOLLIER & A. DE FRANCQUEN, Manuel de droits intellectuels, Anthemis, 2015, 381 p.
H. VANHEES, Basiswetteksten inzake het recht van de intellectuele eigendom (10de ed), Intersentia, 2020, 1104 p.