Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1218 - Droit des biens (+ travaux pratiques sans casus)


USL-B


Crédits : 3

Professeur :
Assistant :
Mode d'enseignement :
Premier quadrimestre, 30 heures de théorie et 6 heures de travaux pratiques sans casus.

Horaire :
Premier quadrimestre
le mercredi de 17:15 à 19:15 au Ommegang Om10

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant devra s'être familiarisé avec des notions théoriques telles que le droit réel, le concept de bien ou encore la figure de la possession. Par ailleurs, il devra manier avec aisance les différents droits réels de jouissance, tout en les soumettant à la comparaison, le cas échéant.

Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Le cours s'articule autour de deux pôles : l'étude des biens (avec la distinction meubles-immeubles par exemple) et l'examen des droits réels. Cette dernière partie se divise elle-même en deux rubriques : la définition théorique de cette notion d'une part et, de l'autre, l'étude des principaux droits réels de jouissance : propriété (et son mode d'acquisition par la possession) et copropriété. Une attention particulière sera portée, dans ce cadre, aux droits réels sur la chose d'autrui : usufruit, usage, servitude, ....




Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
- 30 heures de cours magistral, en présentiel
- 3x1h30 de travaux pratiques facultatifs, en présentiel, centrés sur des lectures de décisions de justice.


Méthodes d'évaluation :
Prenant la forme d'un examen écrit (en présentiel ou sur Moodle), l'évaluation porte sur la maîtrise du cours magistral ainsi que sur les décisions de justice. Une question a trait spécifiquement à la matière vue durant les travaux pratiques (sauf pour les étudiants de la KUL Brussel et les étudiants en horaire décalé)



Bibliographie :
Voir les notes infrapaginales du syllabus

Autres informations :
Supports du cours :
N. BERNARD, Le droit des biens après la réforme de 2020 (avec la collaboration de V. Defraiteur), Limal, Anthemis, 2020.
Un recueil de décisions de justice.
Un powerpoint reprenant le plan du cours, les articles de loi et les références aux décisions de justice.