Université Saint-Louis - Bruxelles
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DRNL1350 - Seminarie Rechtstheorie


USL-B


Crédits : 4

Professeurs :
Mode d'enseignement :
Premier et deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
Néerlandais, incluant au moins un texte en français ou en anglais

Objectifs d'apprentissage :
« Trésor » de la Faculté de droit depuis sa création en 1974, le Séminaire de théorie du droit permet aux étudiant·e·s de développer une démarche de recherche personnelle dans le prolongement du cadre théorique posé à la faveur du cours d'Introduction critique à la pensée juridique contemporaine (ICPJC). Si le travail à réaliser dans ce cadre est personnel, il s'inscrit dans une dynamique de groupe dont la petite taille favorise les échanges tout au long de l'année entre étudiant·e·s ainsi qu'entre étudiant·e·s et enseignante, .

Plus précisément, l'étudiant·e devrait au terme du séminaire :

- s'être ouvert·e à des questions fondamentales et à une réflexion critique sur le droit ;
- avoir acquis la capacité de comprendre des textes de théorie du droit ou relevant d'autres disciplines mais éclairant l'objet juridique sous un angle renouvelé, de les synthétiser et de les critiquer lors d'une discussion en groupe ;
- avoir étudié une question de théorie du droit en profondeur et de manière critique, par des recherches personnelles ;
- avoir été capable de présenter oralement le fruit de ses recherches à l'ensemble de ses condisciples ;
- avoir été capable de rédiger, sur la même question, une analyse critique de 9000 mots maximum (notes comprises, mais hors bibliographie et table des matières) , fondée sur une bibliographie articulant sources juridiques mais aussi relevant d'autres disciplines, idéalement dans une perspective interdisciplinaire.


Prérequis :
Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
En cours, il est procédé à la lecture et à la discussion de textes portant sur différents sujets généraux de théorie du droit ou sur des thématiques plus ciblées - toujours, cependant, selon une démarche conceptuelle, critique voire interdisciplinaire.

Les thèmes de chaque séminaire varient selon les années et les titulaires ; dans la mesure du possible, le thème général sera décliné dans différentes branches du droit.

Les étudiant·e·s sont par ailleurs accompagné·e·s dans la rédaction d'un travail de recherche personnel, à partir des problématiques discutées collectivement mais sur une thématique qui leur est propre. Les titulaires sont ainsi disponibles pour rencontrer, lors de permanences ou sur rendez-vous, les étudiant·e·s qui le souhaiteraient.

Avant la remise de son travail écrit, chacun·e présente ses recherches oralement.

Le travail écrit est rédigé dans la langue correspondant au séminaire que les étudiant·e·s suivent : en français pour les étudiant·e·s inscrit·e·s en bachelier unilingue, en anglais ou en néerlandais pour les étudiant·e·s inscrit·e·s dans les cursus bilingues ou trilingues.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :


Les textes à lire sont mis à la disposition des étudiant·e·s sur moodle.

Ils font l'objet d'une note de lecture, longue de 3 à 5 pages, rédigée par chaque étudiant·e et synthétisant les différents textes proposés: c'est là un document de travail nécessaire aux débats menés en cours. Dans sa note, chacun·e extrait en outre 2 problématiques ou idées-clefs qui l'interpellent tout particulièrement.
Cette note constitue une condition d'admissibilité en cours et doit donc être remise au/à la titulaire avant le début du cours, selon les modalités qu'il/elle indique (envoi par email, dépôt sur moodle ou d'une version papier).

Les horaires de chaque séminaire sont établis par l'Administration, en fonction de la disponibilité des étudiant·e·s et des titulaires.

Tous les séminaires suivent cependant la même structure, constituée :
- d'une introduction, en octobre ;
- de deux cours au premier quadrimestre, puis de quatre cours au début du second quadrimestre, chacun portant sur un ou plusieurs textes choisis et diffusés par le/la titulaire ;
- d'au moins un moment d'échange entre les étudiant·e·s et leur professeur·e au sujet de leur travail individuel, a priori au cours de la quinzaine précédant les vacances de Pâques ;
- de l'équivalent d'une journée complète (quand le groupe ne dépasse pas 25 étudiant·e·s), après les vacances de Pâques, au cours de laquelle chaque étudiant·e présente le résultat de ses recherches personnelles. Ces présentations orales peuvent avoir lieu sous diverses modalités mais durent 10 minutes par étudiant·e, en juin comme en septembre.
- de la remise d'un travail écrit de 20 pages environ, le dernier vendredi du quadrimestre ou le jour précédant la seconde session, à 23h59 ; la date et l'heure de soumission au logiciel Ephorus font foi.
Pour l'année 2021-22, les échéances sont fixées au vendredi 13 mai, pour la première session, et au vendredi 12 août, pour la seconde session.
Au cas où l'étudiant·e soumettrait son travail après la fermeture des bâtiments, la version imprimée de son travail doit être déposée à l'Administration facultaire sans délai, soit le premier jour ouvrable suivant l'échéance susmentionnée (ceci ne s'applique pas aux groupes dont les titulaires ne requièrent pas qu'une version papier leur soit rendue).




Méthodes d'évaluation :

L'évaluation du travail écrit est principalement fondée sur la structure de l'argumentaire, la formulation de la problématique et sa pertinence, l'interdisciplinarité, l'esprit critique, la qualité des recherches, la compréhension générale de la question et de la littérature, l'expression écrite et la méthodologie.

L'étudiant·e est également évalué·e, plus marginalement, sur la base de sa participation aux séances de lecture, de ses notes de lecture et de sa présentation orale, voire de l'épreuve complémentaire qu'auraient imposée au moins deux absences injustifiées.

En effet, les étudiant·e·s alignant plus d'une absence injustifiée ne peuvent déposer leur travail à la session de juin : s'ils/elles sont inscrit·e·s à la session, ils/elles obtiennent un 0A ; ils/elles voient en outre la remise de leur travail, en seconde session, conditionnée par la réussite d'un examen oral portant sur l'un des textes du portefeuille, choisi au hasard (ce qui suppose de les avoir tous travaillés en amont). Cet examen oral et leur travail écrit font l'objet d'une évaluation commune.
Une absence injustifiée à la journée de présentations orales, même s'il s'agit de la seule absence de l'année ou si elle est partielle (si l'étudiant·e ne participe qu'à la moitié de la journée ou à une demi-journée seulement, par exemple), provoque des conséquences comparables : l'étudiant·e concerné·e ne peut présenter son travail à la session de juin et ne pourra le déposer, en seconde session, qu'à la condition d'avoir procédé à la présentation orale selon les modalités prévues par son/sa titulaire.




Bibliographie :

Fournie, sans être nécessairement exhaustive, avec le portefeuille de textes ainsi que par les discussions individuelles de chacun·e avec son/sa titulaire.





Autres informations :
Aucune pré-correction de textes n'est proposée par les titulaires. Par contre, les étudiant·e·s peuvent rencontrer leur titulaire lors de permanences ou rendez-vous individuels, et il est conseillé que ces discussions se basent sur un texte (plan, chapitre, etc.).