Université Saint-Louis - Bruxelles
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DRAN1262 - Introduction to Comparative Law


USL-B


Crédits : 5

Professeur :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 30 heures de théorie.

Horaire :
Second quadrimestre
le mardi de 10:45 à 12:45 au 119 Marais 3200

Langues d'enseignement :
Anglais

Objectifs d'apprentissage :
Le cours vise à permettre à l'étudiant de se familiariser aux méthodes comparatives qui permettent de mettre en exergue les principaux traits des principales familles juridiques (droit anglo-saxon, droit continental, droit islamique,…). Par la suite, sont comparés les régimes de responsabilité objective et pour fautee en droit belge, français et dans le droit de la common law.

Une trentaine d'arrêts rendus par des juridictions étrangères (France, Grande Bretagne, Allemagne) ayant trait à des problèmes de responsabilité pour omission, de vie privée, etc. sont analysés au cours. Les étudiants sont tenus de participer au cours en analysant préalablement les arrêts qui y sont examinés.

Cet acquis peut s'avérer fort utile pour les étudiants qui souhaitent continuer à étudier par la suite en anglais, dans la mesure où ils seront davantage confrontés à des méthodes participatives.


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Contenu de l'activité :
a) Importance et utilité du droit comparé dans l'analyse juridique ;
b) Analyse des différentes méthodes comparatives ;
c) Droit romano-germanique, droit de la Common Law et droit musulman
d) Application des méthodes comparatives au droit de la responsabilité extra-contractuelle.


Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Il sera accompagné de différentes décisions de jurisprudence. L'étudiant est appelé à préparer chaque cours en répondant à des questions sur des arrêts rendus par des juridictions anglo-saxones, allemandes, belges, françaises et américaines.

Méthodes d'évaluation :
Un examen écrit de 2 h. portant principalement sur des casus. L'étudiant doit se mettre à la place de l'une des parties en développant un raisonnement juridique pertinent tout en raisonnant par analogie avec les arrêts examinés au cours. Une grande importance est attachée à la terminologie juridique vue au cours. L'examen est exigeant.

Bibliographie :
Fournie dans le syllabus.

Autres informations :
Un syllabus en langue anglaise de 200 pages sera remis aux étudiants.