Université Saint-Louis - Bruxelles
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DPIM2122 - Responsabilité civile, droit des assurances et atteintes à l'environnement


USL-B


Crédits : 2

Professeur :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 9 heures de théorie.

Langues d'enseignement :
Le cours est dispensé en langue française.


Objectifs d'apprentissage :
Au terme du cours, l'étudiant sera capable de s'orienter parmi les multiples moyens juridiques destinés à assurer la réparation du préjudice écologique et d'en évaluer
les caractéristiques respectives : mesures de réparation au pénal, responsabilité civile, indemnités réparatrice, polices administratives diverses, etc.

Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Les différents sujets formant l'intitulé du cours sont ramassés sous le thème de « la » « responsabilité environnementale » ou de la « réparation des atteintes à
l'environnement » autrement nommés « préjudice écologique ». Le préjudice écologique est défini, les contours de ses modes de réparation sont tracés sous l'influence du principe du pollueur payeur. Les mécanismes de réparation du préjudice écologique sont plus nombreux qu'on ne pourrait l'imaginer. Une grille de lecture est donc proposée pour contribuer à identifier, analyser et comparer les différents préjudices écologiques et leurs mécanismes de réparation. Plusieurs de ces mécanismes sont évoqués au cours et certains sont plus particulièrement mis en évidence. Les mécanismes alternatifs et complémentaires sont présentés, en ce compris les assurances. Une documentation est fournie. Les doubles emplois sont évités avec les autres cours, l'accent étant placé ici sur la logique de la réparation des atteintes à l'environnement.

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Enseignement magistral et interactif. Des notes et une documentation sont remises



Méthodes d'évaluation :
L'examen est oral ou écrit. Il comporte une ou plusieurs questions ouvertes et des question ponctuelles. En cas d'examen oral, la ou les questions ouvertes sont
préparées par l'étudiant. Les questions ponctuelles sont posées sans préparation.

Consignes pour l'examen :
- Mettre en évidence les articulations de la matière
- Dans la réponse, privilégier la structure
- Examen à livre ouvert mais aucun support numérique

La restitution de la structure, des articulations et de liens sont primordiaux. La connaissance des notions juridiques précises est exigée (définitions).


Bibliographie :
Fournie avec les notes.

Autres informations :