Premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le lundi de 13:30 à 16:30 au Ommegang Om10

Français

Ce cours vise à ce que :
- vous disposiez d'une connaissance générale du phénomène juridique, ceci passant par votre maîtrise de la terminologie adéquate et votre compréhension de certains concepts juridiques fondamentaux ;
- vous soyez capables de mener une recherche (simple) en droit, c'est-à-dire de manier votre code efficacement et de fonder vos arguments sur la (ou les) base(s) juridique(s) pertinente(s).

Le cours est conçu dans l'idée qu'une compréhension basique du droit est indispensable à tout·e justiciable et citoyen·ne et présente une pertinence particulière pour les universitaires : le droit est à la fois une science humaine en lien rapproché avec diverses autres disciplines, dont celles que vous avez choisi d'étudier à titre principal, mais également un mode de régulation sociale tout à fait omniprésent dans l'espace politique et nos vies privées.

Aucun

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Le cours est structuré en deux parties, chacune divisée en chapitres : après une définition générale et introductive du droit, nous étudierons
- (I) les personnes et leurs droits (qui sont les sujets de droit, quels sont leurs droits, comment peuvent-ils les faire respecter en justice ?),
- (II) les grandes sources du droit belge (des règlements au droit international, de la Constitution au soft law) et leur articulation.

Les monitorats, dispensés par deux assistantes en dialogue avec la professeure, portent sur la même matière, illustrée et mise en pratique.

Le cours magistral consiste en un exposé des concepts et questions mentionnés ci-dessus, émaillé d'exercices interactifs. Il est basé sur des slides mis à votre disposition sur moodle avant chaque séance ; vous devez les compléter de notes.

Parallèlement au cours, les monitorats vous offrent la possibilité de réaliser des exercices visant particulièrement à vous familiariser avec le code et à soutenir votre apprentissage de la terminologie juridique.

Pour répondre à vos questions, tant la professeure que les assistantes se tiennent à votre disposition, lors des pauses et à la fin de leurs cours.

Est matière à examen tout ce qui a été dit au cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans les slides) mais rien que ce qui a été dit à ce cours (à titre d'exemple, les illustrations évoquées en monitorat qui n'auraient pas été enseignées au cours magistral ne pourraient donc faire l'objet d'une question d'examen).

L'évaluation prendra la forme d'un examen écrit, passé sur site si les conditions sanitaires le permettent, sur moodle à défaut. Cet examen sera composé de questions ouvertes, certaines étant très précises et d'autres requérant l'exposé d'un raisonnement que vous devrez construire.

L'utilisation du code est nécessaire à la résolution des questions et donc indispensable pendant l'examen, à condition que l'éventuelle annotation de cet outil respecte les règles suivantes :
- les articles peuvent être précédés d'une croix et soulignés ou surlignés, en tout ou en partie, éventuellement dans des couleurs différentes ;
- en dessous de chaque article, un autre article ou instrument en rapport étroit avec cette disposition peut être mentionné, mais seul l'intitulé officiel dudit instrument et le numéro de l'article pertinent peuvent être là transcrits : aucun terme étranger à cet intitulé ne peut être reproduit, a fortiori aucun élément de commentaire ;
- des signets (ou « post-it ») peuvent être utilisés mais seul l'intitulé officiel et la date de l'instrument concerné peuvent y être transcrits.
Attention : toute annotation qui excéderait ces limites, même un seul mot, sera considérée comme une irrégularité et rapportée comme telle au jury (cf. art. 107 du Règlement général des études et des examens).

Les sources sont référencées au fil du cours, dans les slides susmentionnés.
Le Code Bac Saint-Louis (Larcier, 2021) contient les sources normatives indispensables ; l'utilisation d'un autre code est autorisée, à charge cependant pour vous de veiller à ce qu'il soit à jour et contienne toutes les dispositions incluses dans le Code Bac.


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