Université Saint-Louis - Bruxelles
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DROI1212B - Travaux pratiques avec casus de droit des obligations


USL-B


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Professeurs :
Mode d'enseignement :
Deuxième quadrimestre, 9 heures de travaux pratiques avec casus.

Langues d'enseignement :
Français (et compréhension du néerlandais conseillée)

Objectifs d'apprentissage :
Les travaux pratiques permettent aux étudiants d'apprendre à chercher la solution d'un problème juridique de nature pratique. Ils supposent donc une analyse rigoureuse (une grande précision est exigée) et critique (une prise de distance, par rapport aux thèses en présence, est nécessaire, dans les limites d'un travail pratique).

Les travaux pratiques permettent de développer la maîtrise de la méthodologie juridique : recherche et utilisation des sources du droit, structuration d'un texte, correction des citations et références bibliographiques.

Ces travaux invitent également à découvrir les avantages mais aussi les contraintes d'une démarche collective. En effet, si leur travail écrit doit être personnel et original, les étudiants sont cependant invités à coopérer, notamment dans la recherche des sources et l'identification des questions juridiques posées.

Les travaux pratiques permettent encore aux étudiants de développer leur faculté de s'exprimer oralement sur un sujet juridique.

Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Les travaux pratiques consistent en la rédaction d'un travail portant sur une question concrète et, dans la mesure du possible, d'actualité.

Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Les travaux pratiques sont organisés en plusieurs étapes qui permettent aux enseignants de jalonner la progression des étudiants. Ceux-ci disposent, dès la première séance, d'un cahier des charges exposant la démarche à suivre et fournissant des indications bibliographiques.

Une étape intermédiaire invite l'étudiant à remettre un état de la question (qui fait le point sur la recherche effectuée) permettant à l'enseignant d'ajuster l'orientation prise par l'étudiant. Tout au long des travaux, des permanences hebdomadaires sont assurées au bureau de l'assistant, qui permettent aux étudiants de poser toute question pertinente et aux enseignants d'apprécier leur démarche.

Enfin, les travaux se clôturent par une séance de correction qui permet une évaluation positive du travail effectué.
Les travaux pratiques exigent le respect des consignes contenues dans le “ cahier des charges ”.


Méthodes d'évaluation :
A l'issue du travail pratique, l'étudiant est coté sur 20.
Les critères d'évaluation sont : la qualité de la démarche intellectuelle et de la résolution de l'énoncé pratique, la structure du travail écrit, la rigueur tant sur le fond que sur la forme, la bibliographie et la bonne utilisation des sources, le respect des contraintes, l'orthographe et la participation aux séances.


Bibliographie :
Voir le cahier des charges afférent au travail pratique.

Autres informations :
La résolution du cas pratique implique le recours à différentes sources : syllabus des cours, bibliographie non exhaustive du cahier des charges, recherches en bibliothèque (législation, doctrine, jurisprudence),…