Université Saint-Louis - Bruxelles
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Programme d'études 2020 - 2021

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en ingénieur de gestion

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant et des éventuelles modifications des programmes .

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal.

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans la mineure de son programme de bachelier principal.

 

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel standardisé en droit

 

Cette unité d'enseignement remplace celles de Droit  en 1re bac INGE.

Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement de celles du programme d'INGE, les étudiants doivent etre conscients que la note obtenue entre en compte dans le  programme principal.

 

DROI1110 

Droit constitutionnel I [2 Q. • 45 Th. • 5 crédits] Dumont Hugues

HDDR1111 

Fondements romains et éléments d'histoire du droit privé [A. • 67,5 Th. • 7 crédits] Ruelle Annette

DROI1130 

Séminaire de méthodologie juridique [A. • 30 Th. • 4 crédits] Deveux Claire, Hanon de Louvet Violette, Geraci Claire, de Callataÿ Colombe, Dubray Lucie, Leboutte Louis, Coppée Tom, Schultz Guillaume, De Saedeleer Valery, Vanvrekom Sébastien, Bernard Nicolas

DROI1123 

Psychologie [2 Q. • 60 Th. • 5 crédits] Garcia Peñafiel Mauricio


Sauf si l'étudiant suit un autre cours susceptible de s'insérer dans la dernière rubrique des minima doyens en droit


DROI1125 

Critique des sources d'information et séminaire en sciences humaines [A. • 30 Th. + 30 Ex. • 6 crédits] de Broux Pierre-Olivier

DROI1122 

Philosophie [A. • 90 Th. • 8 crédits] Bernard Diane, Mees Martin

DROI1124 

Sociologie [1 Q. • 60 Th. • 5 crédits] Franssen Abraham, Lenel Emmanuelle

 

Sauf si l'étudiant suit le cours de Sociologie  en 1re bac INGE.

 

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel standardisé en droit

 

DROI1212 

Droit des obligations + Travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Ninane Yannick, Jadoul Pierre

DROI1211 

Droit constitutionnel II + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Van Drooghenbroeck Sébastien, El Berhoumi Mathias

DROI1213 

Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 6 crédits] Guillain Christine, Nederlandt Olivia

DROI1214 

Procédure pénale + Travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 30 Th. + 9 Ex. • 4 crédits] Giacometti Mona



HDDR1216 

Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Bernard Diane

DROI1218A 

Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Bernard Nicolas

DROI1221 

Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) [1 Q. • 45 Th. + 15 Ex. • 6 crédits] de Broux Pierre-Olivier, Audren Frédéric

DROI1241 

Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais [A. • 75 Th. • 6 crédits] Mahieu Pauline, Burssens Line, Feyen Stef, Van Eeckhoutte Dries, Deraedt Catarina, Ni Chaoimh Eadaoin

 

ou

DROI1251 

Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais [A. • 75 Th. • 6 crédits] Van Brustem Eric, Fleerackers Frank, De Gryse Bruno, Amez Frédéric, Deraedt Catarina

 

Cette unité d'enseignement remplacent celle d'Anglais  II  ou de Néerlandais II en 2e INGE.

Attention : cf. remarque plus haut sur l'enjeu de cette unité d'enseignement dans la réussite du programme principal.

 

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel standardisé en droit

 

HDDR1317 

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Van Meerbeeck Jérémie

 

ou

DROI1316 

Recht, ethiek en politiek [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] van Dijk Niels


 en néerlandais comme il est proposé aux étudiants de droit


DROI1312 

Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Delforge Catherine, Berlingin Maxime, Van Meerbeeck Jérémie

DROI1314 

Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 7 crédits] Renchon Jean-Louis, Sosson Jehanne

DROI1318A 

Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Van Gehuchten Pierre-Paul

HDDR1316 

Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 6 crédits] Delvaux Marie-Amélie

 

ou

DROI1319 

Droit judiciaire (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 crédits] van Drooghenbroeck Jean-François

DROI1310 

Droit administratif + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Tulkens François, Lombaert Bruno

DROI1311 

Droit de l'entreprise (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 60 Th. + 4,5 Ex. • 5 crédits] Léonard Thierry, Puyraimond Jean-Ferdinand

DROI1313 

Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 crédits] de Sadeleer Nicolas

DROI1261 

Droit de la propriété intellectuelle [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Strowel Alain