Université Saint-Louis - Bruxelles
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Programme d'études 2020 - 2021

Bachelier en droit
Pour porteur d'un titre de bachelier en sciences économiques et de gestion

Ce programme standard de bachelier supplémentaire est susceptible d'être adapté en fonction du parcours individualisé de l'étudiant et des éventuelles modifications des programmes de bachelier.

 

Les unités d'enseignement suivies dans le cadre du programme de bachelier supplémentaire ne peuvent intervenir dans le programme de bachelier principal.

 

L'étudiant n'est pas autorisé à anticiper les unités d'enseignement du programme supplémentaire qu'il compte prendre dans la mineure de son programme de bachelier principal

 

Unités d'enseignement du 1er bloc annuel standardisé en droit

 

Cette unité d'enseignement remplace celles de Droit  en 1re ECGE.

Attention : dans la mesure où cette unité d'enseignement du programme de droit figure en remplacement d'une unité d'enseignement du programme principal de bachelier en sciences économiques et de gestion, les étudiants doivent savoir que l'échec dans cette matière pèsera sur la réussite du programme principal de sciences éco et de gestion.

 

 

Unités d'enseignement du 2e bloc annuel standardisé en droitt

 

DROI1212 

Droit des obligations + Travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Ninane Yannick, Jadoul Pierre

DROI1211 

Droit constitutionnel II + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Van Drooghenbroeck Sébastien, El Berhoumi Mathias

DROI1213 

Droit pénal [1 Q. • 75 Th. • 6 crédits] Guillain Christine, Nederlandt Olivia

DROI1214 

Procédure pénale + Travaux pratiques avec casus associés [2 Q. • 30 Th. + 9 Ex. • 4 crédits] Giacometti Mona

DROI1218A 

Droit des biens [1 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Bernard Nicolas

HDDR1216 

Introduction critique à la pensée juridique contemporaine [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Bernard Diane



DROI1221 

Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine) [1 Q. • 45 Th. + 15 Ex. • 6 crédits] de Broux Pierre-Olivier, Audren Frédéric

DROI1241 

Terminologies juridiques étrangères : anglais juridique et lecture de textes juridiques néerlandais [A. • 75 Th. • 6 crédits] Mahieu Pauline, Burssens Line, Feyen Stef, Van Eeckhoutte Dries, Deraedt Catarina, Ni Chaoimh Eadaoin


ou


DROI1251 

Terminologies juridiques étrangères : néerlandais juridique et lecture de textes juridiques anglais [A. • 75 Th. • 6 crédits] Van Brustem Eric, Fleerackers Frank, De Gryse Bruno, Amez Frédéric, Deraedt Catarina

Cette unité d'enseignement  remplace celle d'Anglais II ou Néerlandais II en 2e ECGE. Cf remarque plus haut sur l'enjeu de cette matière dans la réussite du programme principal.

 

Unités d'enseignement du 3e bloc annuel standardisé en droit

 

Droit naturel [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Van Meerbeeck Jérémie peut être remplacé par

DROI1312 

Droit des contrats et de la responsabilité civile + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Delforge Catherine, Berlingin Maxime, Van Meerbeeck Jérémie

DROI1314 

Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 75 Th. + 4,5 Ex. • 7 crédits] Renchon Jean-Louis, Sosson Jehanne

DROI1318A 

Droit du travail [1 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Van Gehuchten Pierre-Paul

DROI1319 

Droit judiciaire (+ travaux pratiques sans casus) [2 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 crédits] van Drooghenbroeck Jean-François

 

ou

HDDR1316 

Droit judiciaire [2 Q. • 45 Th. • 6 crédits] Delvaux Marie-Amélie

DROI1310 

Droit administratif + Travaux pratiques avec casus associés [1 Q. • 60 Th. + 9 Ex. • 6 crédits] Tulkens François, Lombaert Bruno

DROI1313 

Fondements institutionnels du droit européen (+ travaux pratiques sans casus) [1 Q. • 45 Th. + 4,5 Ex. • 5 crédits] de Sadeleer Nicolas

DROI1261 

Droit de la propriété intellectuelle [2 Q. • 30 Th. • 4 crédits] Strowel Alain

 

Les étudiants ECGE doivent prendre 15 crédits d'UE optionnelles : ils peuvent choisir parmi Droit du travail, Droit de la propriété intellectuelle, Fondements institutionnels du droit européen et /ou Droit naturel.