Université Saint-Louis - Bruxelles
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HDDR1112 - Sources et principes du droit



Au vu du contexte sanitaire lié à la propagation du coronavirus, les modalités d'organisation et d'évaluation des unités d'enseignement ont pu, dans différentes situations, être adaptées. Ces éventuelles nouvelles modalités ont été -ou seront- communiquées aux étudiant·es.



Crédits : 7

Professeurs :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 67,5 heures de théorie.

Horaire :
Premier quadrimestre
le mercredi de 17:15 à 20:15 au 43 Botanique 6
le jeudi de 17:15 à 18:45 au 119 Marais 3100

Langues d'enseignement :
Français

Objectifs d'apprentissage :
Si les études de droit peuvent s'assimiler à la construction d'un édifice, le cours de Sources et principes du droit en constitue ses fondations indispensables. C'est en effet sur de solides acquis assimilés durant ce cours que les étudiant.e.s devront ensuite bâtir leur parcours universitaire en faculté de droit.

Le cours de Sources et principes du droit permet aux étudiant.e.s de se familiariser avec les matériaux et les outils propres au droit, c'est-à-dire ses sources, ses principes, ses concepts. Ce cours ne s'assimile pas à une présentation côte à côte des différentes branches du droit. Il se veut plus transversal afin que les étudiant.e.s puissent comprendre, globalement, les enjeux du droit. Durant le cours, le droit sera notamment présenté et analysé comme une règle, comme un ordre, comme un système, comme une arborescence de branches, comme un élément malléable en constante évolution et réflexion.

Au terme de ce cours, les étudiant.e.s, entre autres, ont acquis des réflexes juridiques, ont développé le langage du droit, maitrisent et comprennent les concepts fondamentaux du droit.


Prérequis :
Aucun

Corequis :
Aucun

Contenu de l'activité :
Plan du cours

1. Introduction : délimitation de l'objet du cours « Sources et principes du droit »
2. Les sources de l'ordre juridique national
3. Les sources de l'ordre juridique international
4. Les conflits de lois
5. Les droits subjectifs
6. Les personnes
7. Les biens
8. Théorisation des règles de droit
9. La fonction de juger



Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Le cours est dit magistral. L'enseignement des thématiques et problèmes qui forment l'objet du cours s'accompagne d'une réflexion critique. Le cours requiert la participation active, intellectuelle, des étudiant.e.s qui ont la faculté de poser à l'enseignant toutes les questions d'intérêt général que peut susciter l'exposé.

Des supports seront proposés aux étudiants.e.s au fur et à mesure des cours et seront mis en ligne sur Moodle. Ils ne forment pas un support de cours obligatoire, mais accompagnent l'étudiant.e dans la compréhension et le suivi de celui-ci.


Méthodes d'évaluation :
L'évaluation prend la forme d'un oral. Deux questions, choisies par hasard, sont préparées sur place. L'étudiant.e passe devant chaque titulaire pour présenter une question. L'exposé de la réponse pourra être suivi, chez chaque titulaire, d'autres questions sans préparation préalable. L'étudiant.e. peut disposer des codes et de la jurisprudence.

Bibliographie :
Aucune

Autres informations :
Aucune