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DROI1221 - Histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine)
Crédits :
6
Professeurs :
Mode d'enseignement :
Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie et 15 heures d'exercices.
Horaire :
Premier quadrimestre
le lundi de 15:45 à 17:45 au 43 Botanique 3
le jeudi de 13:30 à 15:30 au 43 Botanique 3
Langues d'enseignement :
Français
Objectifs d'apprentissage :
Enseignement en partie ex cathedra et en partie participatif de l'histoire institutionnelle de la Belgique contemporaine, et commentaire juridique, politique et pratique de règles de droit qui sont liées à cette histoire.
Prérequis :
 Pour le programme de Bachelier en droit :
Pour le programme de Bachelier en histoire :
Corequis :
Aucun
Contenu de l'activité :
Ce cours forme le second volet d'un enseignement d'histoire du droit et des institutions, entamé en première année.
Au terme du cours d'histoire des institutions et du droit II (époque contemporaine), l'étudiant doit essentiellement :
(1) avoir compris et assimilé les grands thèmes de l'histoire de la Belgique contemporaine vus au cours ;
(2) pouvoir les expliquer en mettant en évidence les causes et les conséquences de leur évolution ;
(3) comprendre les liens entre l'exposé historique et les évolutions juridiques ; ainsi que les articulations qui relient les différents thèmes les uns aux autres ;
(4) faire lui-même des liens de type thématiques et/ou chronologiques entre les différents sujets abordés ;
(5) comprendre et assimiler l'évolution de certaines règles du droit positif belge (notamment, dans les mesures où elles auront été vues au cours, les règles applicables en matière électorale, d'emploi des langues, de liberté d'enseignement, de droits de l'homme, du mariage et du divorce, …) en les situant dans leur contexte historique et politique ;
Idéalement, ce cours devrait inciter aussi l'étudiant à approfondir les thèmes vus au cours, et ce notamment grâce aux orientations bibliographiques proposées au début de chacune des leçons abordées.
Activités d'apprentissages prévues et méthodes d'enseignement :
Il s'agit essentiellement d'un cours magistral.
Méthodes d'évaluation :
L'examen est évalué sur 80 points.
Vingt points sur 80 sont attribués à un travail personnel ou de groupe dit participatif, encadré par l'assistante du cours.
Vingt points sur 80 sont attribués à un bref examen écrit d'une durée de 60 minutes. Celui-ci est composé de deux questions :
- une première question est relative à la connaissance des dates et des acronymes essentiels du cours : Les dates sont rassemblées dans la partie « Repères chronologiques de l'histoire de la Belgique contemporaine ». Elles doivent être parfaitement connues. Une seule erreur dans les questions posées entraîne la perte de l'ensemble des points relatifs à la question. Les acronymes importants à connaître pour l'examen sont indiqués en caractère gras dans le syllabus.
- une seconde question est constituée par un court casus imaginaire, visant à mettre en œuvre et discuter l'application des règles de droit du passé.
Quarante points sur 80 sont attribués lors d'un examen oral, qui suit directement l'examen écrit. Il est composé de deux questions (la première à passer chez l'assistante et la seconde chez le professeur) et d'un temps de préparation. En ce qui concerne la datation des réponses, celles-ci doivent indiquer (à tout le moins) les décennies correspondantes.
Bibliographie :
Les notes de cours en forment l'essentiel, et peuvent être utilement complétées par un syllabus, un recueil de législation et le site Moodle du cours.
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