Présentiel, premier quadrimestre, 45 heures de théorie.

Premier quadrimestre
le mardi de 14:00 à 15:00 au 109 Marais 300
le mercredi de 11:00 à 13:00 au 109 Marais 300

Français

À partir d'une approche de type historique, les étudiant(e)s devraient pouvoir disposer de quelques clefs de compréhension du fonctionnement institutionnel de la Belgique actuelle et de quelques éléments de l'évolution du droit civil et du droit du travail.

Pour le programme de Bachelier en droit :

Aucun

Ce cours comprend deux parties.
La première porte sur l'évolution des institutions de la Belgique contemporaine (de 1830 à aujourd'hui). Le terme " institution " doit être entendu dans son sens le plus large : tout ce qui institue le politique. Il portera aussi bien sur l'histoire des idées et que sur l'institutionnel politique, économique et social.
On esquissera une histoire des institutions de la Belgique, dans une comparaison constante avec les pays du monde industrialisé de même régime. Cette histoire institutionnelle est constamment mise en rapport avec le contexte politique, économique, social et idéologique. Seront notamment abordées la question scolaire, la question flamande, la question sociale et l'évolution institutionnelle de la Belgique du régime unitaire au régime fédéral.
Le choix de présenter un cours sur l'histoire des institutions de la Belgique s'explique par le fait qu'il n'existe aucun cours d'histoire de Belgique que les étudiant(e)s puissent suivre durant leur cursus universitaire en droit.
La deuxième partie du cours (15 h.) est consacrée à une introduction historique du droit contemporaine. Sont privilégiés le droit civil, principalement le processus de codification de 1804 ainsi que la matière des personnes, et le droit du travail.

Il s'agit essentiellement d'un cours magistral.

L'évaluation consiste exclusivement en un examen oral.

Ouvrages de référence pour la première partie du cours :
- CRAEYBECKX, J. et WITTE, E, La Belgique politique de 1830 à nos jours. Les tensions d'une démocratie bourgeoise, Bruxelles, Labor, 1987.
- SZRAMKIEWICZ, R. et BOUINEAU, J., Histoire des institutions. 1750-1914, 4e édition, Paris, Litec, 1998.
Ouvrages de référence pour la deuxième partie du cours :
- HALPÉRIN, J.-L., Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, coll. Droit fondamental, 1996.
- CHLEPNER, B.-S., Cent ans d'histoire sociale en Belgique, 4e édition, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 1972.

Un syllabus-cadre détaillé accompagne le cours. Il contient un plan détaillé du cours et de très nombreuses références bibliographiques