Université Saint-Louis - Bruxelles
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Programme d'études 2014 - 2015

Présentation


Programme de bachelier en droit

 Horaire de jour    180 ECTS   3 années
 Niveau 6 du Cadre de certification européen (EQF)
 Stage oui   Travail de fin de cycle : non   Séjour d’échange : non 


Le droit est omniprésent dans la dans la société et essentiel à cette dernière. Il encadre la vie des individus, depuis leur conception jusqu’à leur mort. Le juriste est en prise directe avec la complexification et la mondialisation des enjeux politiques, économiques, sociaux et culturels. On attend de lui une connaissance rigoureuse des règles de jeu applicables et un sens aigu de la justice et de l'équité.

Les règles de droit prescrivent généralement un comportement à leurs destinataires : tantôt il s’agit d’obliger, tantôt il est question d’autoriser, tantôt encore il y a lieu d’interdire un comportement déterminé. Ces règles doivent prendre en considération les valeurs communément admises par une société déterminée. C'est pourquoi, à l'Université Saint-Louis, les études de droit comprennent une formation importante en sciences humaines par le biais d’enseignements tels que la sociologie, l’histoire, la philosophie, l’économie,...

Au cours de ses études de bachelier en droit, l'étudiant sera amené à étudier le droit dit "privé" et le droit dit "public".  

Le droit public désigne l'ensemble des règles qui régissent l'organisation, le fonctionnement et les attributions des pouvoirs publics, ainsi que les relations entre ces pouvoirs et les particuliers. On y range notamment le droit constitutionnel, le droit administratif, le droit fiscal, le droit de la sécurité sociale, le droit pénal et le droit de la procédure pénale.

Le droit privé quant à lui regroupe l'ensemble des règles qui gouvernent les relations entre les particuliers, qu'il s'agisse de personnes physiques (individus) ou de personnes morales (sociétés commerciales, associations,...). On y retrouve notamment le droit civil, le droit commercial, le droit du travail, le droit judiciaire privé.

Les unités d'enseignement du programme sont dispensés selon une pédagogie tantôt classique (cours "ex cathedra" en auditoire), tantôt pratique et participative (séminaires, travaux personnels, exercices de mise en situation, monitorats, accès aux sources du droit sur le web, etc…).

Plus spécialement, dans un souci à la fois de formation pratique à la démarche de recherche et de distance réflexive sur le droit et ses enjeux, un séminaire de théorie du droit invite les étudiants à produire et à présenter un travail de recherche d’une certaine ampleur : commencé dès le second quadrimestre du 2e bloc annuel standardisé, il est finalisé pour la fin du 3e bloc annuel standardisé. 

Structure

Le programme de bachelier en droit est un programme de 1er cycle (bachelier dit de « transition »), qui comporte des unités d'enseignement, obligatoires ou optionnelles, correspondant au total à 180 ECTS. Il prépare à la formation de 2e cycle (programme de Master) que nos étudiants poursuivent dans une autre institution universitaire.

Le programme de bachelier en droit poursuit un double objectif :

  • d’une part, à travers toutes les unités d'enseignement de nature juridique, procurer les connaissances de base des principales matières juridiques, ainsi qu'une aptitude à la compréhension et au maniement pratique du raisonnement juridique ;
  • d’autre part, à travers les unités d'enseignement de sciences humaines, permettre d'acquérir une culture universitaire rigoureuse dans l’ensemble des sciences humaines qui peuvent contribuer à une réflexion critique sur les enjeux (notamment éthiques, politiques et socio-économiques) des phénomènes juridiques.

Ce programme et les unités d’enseignement qui le composent font l’objet d’une découpe chronologique en trois blocs annuels de 60 ECTS chacun. Ces blocs annuels forment un programme standardisé, établi par les autorités académiques aux fins d’assurer la progression la plus logique possible dans l’étude des différentes matières, et dans l’enchainement de leur difficulté respective. Ce programme standardisé garantit également des horaires de cours évitant les chevauchements.

Le programme d’étude de tout étudiant débute en principe obligatoirement par les unités d’enseignement formant le premier bloc annuel standardisé ainsi constitué.

Franchi ce premier cap, et à partir de l’année académique 2015-2016, la constitution des programmes annuels subséquents de l’étudiant sera laissée à l’initiative de celui-ci, selon les modalités définies par le Règlement général des études et des examens et moyennant le respect des interdépendances entre unités d’enseignement établies par les autorités académiques (prérequis et corequis).

Pour les étudiants qui, lors de la rentrée académique 2014-2015, s’inscrivent en deuxième ou troisième année du programme de bachelier en droit, le programme annuel correspond en principe respectivement aux deuxième et troisième blocs annuels standardisés décrits ci-après.

Pour compléter cet ensemble et, dans la visée interdisciplinaire qui constitue l’une des marques de fabrique de l’université Saint-Louis, les étudiants doivent suivre 15 ECTS d'unités d'enseignement optionnelles à choisir au 2e et 3e blocs annuels standardisés. Ils ont le choix entre plusieurs mineures : en droit, en criminologie, en philosophie, en sciences politiques, en sciences économiques et de gestion, en études européennes, ou encore multidisciplinaire.

L’apprentissage et la maîtrise des langues étrangères font l’objet depuis de très nombreuses années d’une attention toute particulière au sein de la Faculté de droit. Ainsi, il est possible de suivre un programme bilingue français/anglais ou français/néerlandais de bachelier en droit (pour le détail, se reporter à l’onglet Langues).

Enfin, dans un souci de former des juristes en phase avec les réalités du terrain, le programme de bachelier en droit prévoit la possibilité d'intégrer dans son programme du 3e bloc annuel standardisé un stage d'observation de la pratique juridique sur les "lieux du droit".